Millac

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Rocamadour'

...: les communes de Cazoulès, Peyrillac-et-Millac, Orliaguet. Canton de Montignac: la commune de Sai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 7 juillet 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

...), Magnolia (a), Mansarde (a), Mauriac (a), Millac (a), Mirabel (a), Moderno (a), Noémie (a), Novac ...

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 octobre 1990 (cas Conseil d'Etat, 10/ 4 SSR, du 17 octobre 1990, 81967)

-01-01, 54-07-02-01 Les inconvénients éventuels qui résulteraient du rattachement à une commune d'une partie du territoire d'une autre commune en application des dispositions de l'article L.112-19 du code des communes ont trait à l'opportunité de la mesure attaquée qu'il n'appartient pas au Conseil d'Etat, statuant au contentieux, d'apprécier (1).

... présentée par la commune de Peyrillac et Millac, représentée par son maire, M. Jean X.., et tend...

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Lussac-les-Châteaux ; Mazerolles ; Millac ; Montmorillon ; Moulismes ; Moussac ; Mouterre-su...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 décembre 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 3 décembre 2008, 07/05513)

...Monsieur Eric X.. .. 24370 PEYRILLAC ET MILLAC . représenté par Me Bruno VACARIE, avocat au bar...

• Arrêté du 29 août 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé publique vétérinaire

• Journal Officiel num. 214, 16 septembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 3 mai 1999 fixant la liste des candidats autorisés à prendre part aux concours d'entrée à l'Ecole nationale des chartes en 1999

... M l l e Mérot (Claire). M l l e Millac (Sandrine). M. Panel (Louis). M l l e Pica...

• Journal Officiel num. 118, 23 mai 1999
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Arrêté

• Liste d'admission aux écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon-Bron en 1996 (catégorie Baccalauréat)

...Cortes (Olivier, Michel, P.), Bordeaux;. Millac (Frédéric, Patrick), Bordeaux;. Benkaifer (Morad...

• Journal Officiel num. 191, 17 août 1996
• Ministère de la défense
• Liste

• Arrêté du 21 décembre 1994 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de la semence bovine

..., ainsi que des communes de Peyrillac-et-Millac et Cazoules, sur le canton de Carlux. Art. 2. - Le...

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 1995
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret du 26 juillet 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rocamadour »

...: les communes de Cazoulès, Peyrillac-et-Millac, Orliaguet. Canton de Montignac: la commune de Sai...

• Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2000
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret