mieussy haute savoie

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10 documents pour mieussy haute savoie

- Arrêtés du 7 octobre 1997 relatifs à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
... date du 7 octobre 1997, la commune de Mieussy (Haute-Savoie), représentée par son maire, est ...
- Arrêté du 29 septembre 2003 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Robert, Joseph), né le 25 juin 1922 à Mieussy (Haute-Savoie), décédé vers le 12 janvier 1945 ...
- Journal Officiel num. 276, 29 novembre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêtés du 7 octobre 1997 relatifs à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
... en date du 7 octobre 1997, la commune de Mieussy (Haute-Savoie), représentée par son maire, est a...

- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Roc d'enfer (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Haute-Savoie : Bellevaux, La Côte-d'Arbroz, Essert-Romaand, Mieussy, Mégevette, Onnion, Saint-Jean-d'Aulps, Taninges....
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 22 juin 2006 (cas Cour administrative d'appel de Lyon, 1ère chambre - formation à 3, du 22 juin 2006, 05LY01465, mentionné aux tables du recueil Lebon)
... 2005, présentée par le PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE ; . . La préfet demande à la...�livré le 27 juillet 2004 par le maire de Mieussy à M. Guy X ;. . 2°) d'annuler le pe...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'
... de diamètre et de 3à4,5 centimètres de hauteur, d'un poids de 250 à 350 grammes. Sa pâte est pr...Département de la Haute-Savoie. Communes comprises dans l'aire en totalité:. Abo..., Manigod, Marlens, Megève, Mégevette, Mieussy, Montmin, Montriond, Mont-Saxonnex, Morillon, Morz...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Roc d'enfer (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Haute-Savoie: Bellevaux, La Côte-d'Arbroz, Essert-Romannd, Mieussy, Mégevette, Onnion, Saint-Jean-d'Aulps, Taninges....
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
.... Département de Haute-Savoie . Ayse, Ballaison, Bassy, Bonneville, Chall..., Mésigny, Messery, Metz-Tessy, Meythet, Mieussy, Minzier, Monnetier-Mornex, Montriond, Mont-Saxonn...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... RYE (39); Michel LOUYS, maire de MOUTHIER-HAUTE-PIERRE (25); Jean VILLAIN, maire du PUY (25); Clau... (35); René CHABOT, député (36); Jean SAVOIE, maire de POUZAY (37);. Joseph MAURICE, maire de S... BURGARONNE (64); Guy CHAVANNE, maire de MIEUSSY (74); Maurice CHAMPAGNE, maire de MALAINCOURT (88)...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chevrotin »
... diamètre et de 3 à 4,5 centimètres de hauteur, d'un poids de 250 à 350 grammes. Sa pâte est pr...Département de la Haute-Savoie. Communes comprises dans l'aire en totalité:. Abo..., Manigod, Marlens, Megève, Mégevette, Mieussy, Montmin, Montriond, Mont-Saxonnex, Morillon, Morz...