Miellin

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 forêts, landes et marais des ballons d'Alsace et Servance (zone spéciale de conservation)

... : Le Haut-du-Them - Château-Lambert, Miellin, Plancher-les-Mines ; 2° Dans le département du ...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

...-Château-Lambert, (La) Longine, Mélisey, Miellin, (La) Montagne, Plancher-Bas, Plancher-les-Mines, ...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Miel de sapin des Vosges'

... Haut-du-Them (Château-Lambert), Melisey, Miellin, Saint-Barthélemy, Servance, Ternuay-Melay et Sai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Mélincourt, Mélisey, Meurcourt, Miellin, Moffans-et-Vacheresse, Mollans, La Montagne, Mont...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2007-66 du 13 février 2007 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

... Chaumont 2, Chaumont 3, Chinon, Empurany, Miellin et Trémonzey. Ces substitutions devront être eff...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2007
• Décision

• Décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne

...23 H. 26 H. 44 H. 44 H. 36 H. 41 H. MIELLIN - Landes du Dessus. 31 H. 25 H. 37 H. ?. ?. ?. ?. ...

• Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2009
• Décision

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Melincourt, Mélisey, Meurcourt, Miellin, Moffans-et-Vacheresse, Mollans, La Montagne, Mont...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2002-962 du 4 juillet 2002 portant création de la réserve naturelle des Ballons comtois (Haute-Saône, territoire de Belfort, Vosges)

...-sur-Moselle du 6 février 1995, de Miellin du 17 février 1995, d'Auxelles-Haut du 18 févrie...

• Journal Officiel num. 157, 7 juillet 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Arrêté du 20 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la réserve naturelle des ballons comtois en Franche-Comté (zone de protection spéciale)

...-Saône : Haut-du-Them-Château-Lambert, Miellin, Plancher-les-Mines ; Dans le département du Terr...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Melincourt ; Mélisey ; Meurcourt ; Miellin ; Moffans-et-Vacheresse ; Mollans ; La Montagne ; ...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté