miele

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 1 février 2008, 06/13884)

...La société MIELE & CIE GMBH & CO agissant en la personne de ses rep...

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

... titulaires : Mme Aline BOUTONNET, épouse MIELE. M. Didier OURCEYRE. M. Bernard LAQUET. Assesseu...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 juillet 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 13 juillet 2010, 08-13.944)

... marques (INDESIT, SMEG, ARTHUR MARTIN, MIELE, ELECTROLUX, ROSIERES WHIRPOOL, ROWENTA, TORNADO, ...

• Arrêté du 8 octobre 2003 portant nomination d'huissiers de justice (officiers publics ou ministériels)

...Miele (David, Alexandre) est nommé huissier de justice ...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 février 1985 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 1 février 1985, 23513)

-05-02-03 Décision du ministre de l'économie, sanctionnant une société pour infraction à l'article 50 de l'ordonnance n° 45-1483 du 30 juin 1945, reprenant à son compte l'avis de la Commission de la concurrence, laquelle s'était fondée sur deux griefs dont le premier était présenté comme insuffisant à lui seul pour recommander une sanction : a] En admettant que la diffusion d'une liste de "prix couramment appliqués" ait été répétitif, il n'est pas établi qu'elle ait été combinée à d'autres pratiques dont l'ensemble aurait pu permettre de déduire que la société s'était livrée avec des distributeurs à des actions concertées ayant pour objet de fausser ou de restreindre le jeu de la concurrence [1]. b] Un document manuscrit, d'origine et de signification incertaines, laissant entendre qu...

Requête de la société Miele tendant à l'annulation d'une décision du ministr...

• Arrêté du 15 novembre 2001 portant nomination au conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins

...M. Bernard Marseillan. M. Philippe Miele. M. Michel Servage. Au titre des représentants de...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 8 octobre 2003 portant nomination d'huissiers de justice (officiers publics ou ministériels)

...Miele (David, Alexandre) est nommé huissier de justice ...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 14 novembre 2006 portant nomination au comité consultatif sur la gestion du potentiel dans le cadre de la réserve nationale des droits de plantation de vignes

...Frédéric Ribes. Jean Huillet. Philippe Miele. Michel Savin. Jean Charles Tastavy. Alain Touzaa....

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées

...- Miele della Lunigiana (miel) (référence: AO/03/C321/08...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 22 juillet 2003 portant nomination au comité consultatif sur la gestion du potentiel dans le cadre de la réserve nationale des droits de plantation de vignes

... ; Gérard Boesch ; Jean Huillet ; Philippe Miele ; Michel Savin ; Jean-Charles Tastavy ; Alain Touz...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté