midi-pyrenees innovation

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... : ? direction de la technique et de l'innovation, ? centre d'exploitation des systèmes de la navi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 9 décembre 2011 portant délégation de signature pour la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau

... tant que responsable du département innovation recherche université au titre des actions « renf...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 16 août 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission

... ; ? chef du service compétitivité, innovation et international au sein du pôle entreprises, emp...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...54 953 250. Recherche appliquée et innovation en agriculture. 55 546 750. 55 546 750. Engage...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... de fonds communs de placement dans l'innovation donnant lieu à des droits différents sur l'actif...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 31 août 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000

...�ciation technique expérimentale, Pass'Innovation, enquête de technique nouvelle), ou toutes autres...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000

...�ciation technique expérimentale, Pass'Innovation, enquête de technique nouvelle), ou toutes autres...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 23 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 modifié fixant les modalités d'application du décret n° 2003-799 du 25 août 2003 modifié relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

..., DIRECTION DE LA TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION (ATHIS-MONS) . 1, 10 . DIRECTION DES SERVICES DE L...

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 18 janvier 2010 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

... de physique de Strasbourg, parc d'Innovation, boulevard Sébastien-Brandt, 67400 Illkirch-Graff...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... président du comité régional pour l'innovation (La Réunion). Chevalier du 2 mars 1944.M. Maximin...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret