micro-ordinateur portable

• Arrêté du 17 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à la collecte coordonnée de données relatives à l'enquête sur les technologies de l'information et de la communication et de données relatives à l'enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages

... communication ; ? l'usage du téléphone portable et du micro-ordinateur ; ? l'usage d'internet ; ? ...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds

... commentaires sur son terminal de saisie portable prévu à l'annexe III, en utilisant les libellés...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 11 juin 2008, 07-83.024)

... qui se trouvent dans l' ordinateur portable et de nous repérer avec les points GPS fixés dan...

• Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

... transmission entre le terminal de saisie portable et le micro-ordinateur doit être fiable, robu...

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 5 juin 2008, 06/11237)

..."; que par ailleurs, l'ordinateur portable mis à la disposition de Mme X.. était défectueu...

• Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

... transmission entre le terminal de saisie portable et le micro-ordinateur doit être fiable, robuste ...

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Avis relatif à l'avenant à la convention nationale des infirmiers

..., l'aide pérenne et l'aide au portable sont cumulables, sous réserve des dispositions ...

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2002
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Avis

• Arrêté du 7 février 2007 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds

... commentaires sur son terminal de saisie portable prévu à l'annexe III ». II. - Les termes suivan...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 7 février 2007 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds

... commentaires sur son terminal de saisie portable prévu à l'annexe III ». II. - Les termes suivan...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté