mezel 63

• Décisions portant attribution de ressources en fréquences

... pour trois liaisons: une liaison entre Mezel (63) et Aulnat (63), une liaison entre Allevard (3...

• Journal Officiel num. 155, 7 juillet 1999
• Décision

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 63 - Puy-de-Dôme. Arconsat, Ars-les-Favets, Aubu..., Manzat, Les Martres-d'Artière, Mauzun, Mezel, Montcel, Montmorin, Moureuille, Néronde-sur-Dore...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Liste de classement des auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2007)

... 62 BOUHEY (Marie-Pierre), épouse DOLE. 63 ROGER (Aurélie). 64 MARTIN (Audrey). 65 MALLARD...128 HEITZ (Roxane). 129 MEZEL (Lorraine). 130 GENDRE (Patrick). 131 PAWLOWSKI ...

• Journal Officiel num. 60, 12 mars 2009
• Ministère de la justice
• Liste

• Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

...Pautrat (Nicolas, Frédéric). 43 Mlle Mezel (Lorraine, Marie, Dominique). 44 Mlle Bougnoux (Ma...62 Mlle Roux (Eliette). 63 Mlle Lartigau (Aurélie, Céline, Mallys). 64 M. L...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministère de la justice
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration

...Département du Puy-de-Dôme (63). Aigueperse, Artonne, Aubiat, Aubière, Aulnat, ...-sur-Morge, Mauzun, Meilhaud, Ménétrol, Mezel, Mirefleurs, Moissat, Mons, Montaigut-le-Blanc, Mo...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002

... son mur de clôture et son portail (CAD AV 63, 64) : inscription par arrêté du 27 décembre 20... (également sur communes de Vertaizon et Mezel) : l'oppidum en totalité, comprenant notamment un...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste