meyreuil 13

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67 documents pour meyreuil 13

- Décision n° 2011-1192 du 15 novembre 2011 autorisant la SA Martigues Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Maritima
...Adresse du site : chemin de la Plaine, Meyreuil (13). Altitude du site (NGF) : 343 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 août 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 02/08/2011, 334287, Publié au recueil Lebon)
... novembre 2005 du maire de la commune de Meyreuil ayant refusé de lui délivrer un permis de constr... Vu la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 ;. Vu la loi n° 2003...
- Décision n° 2010-667 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur l'autoroute A8
...La Turbie. Viaduc de BorriglianeA8 PR. 209.130. 06. 515. 10. A8. Eze. Les Costes. 06. 320. 3. A8....13. 190. 24. A8. Meyreuil. La Galante. 13. 208. 18. A8. Aix-en-Provence. Pon...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision

- Code de l'urbanisme
...480-13 ; . c) Lorsque la construction est située dans u... Istres, Marignane, Marseille, Martigues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Pélissanne, La Penne-sur-Huveaun...
- Codes
- Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
.../87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange d...00023. SNET ? Centrale de Provence. Meyreuil. 13. Electricité. 1 983 030. 9 915 150. ? la...
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...VILLEFRANCHE-DE-PANAT. Villefranche-Panat. 13. AIX-EN-PROVENCE. Aix-en-Provence 2 : Tholonet. 13...MEYRARGUES. Meyrargues : La Plaine. 13. MEYREUIL. Meyreuil : Le Plan. 13. PEYPIN. Peypin : Le Colle...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Arrêté du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
... / CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange d...ENDESA FRANCE ? centrale de Provence. Meyreuil. 13. Electricité. 1 983 030. 9 915 150. ? la...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.
..., Maussane-les-Alpilles, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Mouriès, Noves, Orgon, Paradou, ...Article 13. (Créé par Décret 2007-03-14 JORF 17 mars 2007....
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décisions du 29 novembre 2000 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... SAEP, à Paris (75) ;. ACSA, à Meyreuil (13) ;. Chambre de commerce et d'industrie de ...
- Journal Officiel num. 29, 3 février 2001
- Décision
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...8 novembre 2011. 12. VIVIEZ. 8 novembre 2011. 13. MARSEILLE GRANDE ETOILE. 30 octobre 2008. 13. MAR...13. MEYRARGUES. 5 juillet 2011. 13. MEYREUIL. 5 juillet 2011. 13. PEYPIN. 5 juillet 2011. 13. R...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision

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