Meyrargues

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61 documents pour Meyrargues

- Décision n° 2011-1208 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie
...Adresse du site : lieudit La Plaine, Meyrargues (13). Altitude du site (NGF) : 270 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-784 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. 25. H. [1]. MEYRARGUES. Agglomération. 25. V. [1]. CADENET. Agglomérati...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.
...-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Mouriès, Noves, Orgon,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...31/03/2011. 20/09/2011. 13. MEYRARGUES. Agglomération. 15/11/2010. 05/07/2011. 48. MEYRU...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision
- Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »
..., Martigues, Maussane-les-Alpilles, Meyrargues, Mouriès, Paradou, Pelissanne, Peyrolles-en-Prove...
- Décision n° 2010-783 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Agglomération. 30. H. [1]. MEYRARGUES. Agglomération. 30. V. [1]. CADENET. Agglomérati...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision
- Décision n° 2011-677 du 28 juin 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Pomègues. 135 m. 3,5 kW (49). 30 H. MEYRARGUES. La Plaine. 312 m. 200 mW (50). 30 V. MONT DAUPHIN...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-781 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Agglomération. 23. H. [1]. MEYRARGUES. Agglomération. 23. V. [1]. CADENET. Agglomérati...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 la Durance (zone de protection spéciale)
..., Châteaurenard, Jouques, Mallemort, Meyrargues, Noves, Orgon, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon...
- Décision n° 2010-782 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Agglomération. 59. H. [1]. MEYRARGUES. Agglomération. 59. V. [1]. CADENET. Agglomérati...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision

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