Meyrannes

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19 documents pour Meyrannes

- Arrêté du 15 mai 2006 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
... de mines de houille de Robiac et Meyrannes (Gard) est acceptée. En conséquence, il est mis ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2001 (cas Cour d'appel de Pau, du 21 novembre 2001, 00/02797)
...Y.. La Plaine de Clet 30410 MEYRANNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale nu...
- Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...(1), Mages (Les) (1), Martinet (Le) (1), Meyrannes (1), Molières-sur-Cèze (1), Peyremale (1), Porte...

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...�res-Saint-Vincent, Lédenon, Les Mages, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Navacelles, Potelières, Pou...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Courry, Gagnières, Peyremale, Meyrannes, Saint-Brès. Dans un délai de deux mois su...
- Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
... Lamelouze, des Mages, du Martinet, de Meyrannes, de Molières-sur-Cèze, de Monoblet, de Peyremale...
- Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
... Aujac, Bordezac, Courry, Gagnières, Meyrannes, Peyremale, Saint-Brès. Identification parcellair...
- Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
... Lamelouze, des Mages, du Martinet, de Meyrannes, de Molières-sur-Cèze, de Monoblet, de Peyremale...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 octobre 1984 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 5 octobre 1984, 35934, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-04 Si l'article 5 de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968, publié par le décret du 18 mars 1969, ne subordonne la délivrance d'un titre de séjour aux ressortissants algériens désirant s'établir en France à un autre titre que celui de salarié qu'à un contrôle médical et à la justification, selon le cas, de leur inscription au registre du commerce ou au registre des métiers ou à un ordre professionnel ou de la possession de moyens d'existence suffisants, cette disposition, qui a pour seul objet de définir les conditions particulières que les intéressés doivent remplir lorsqu'ils demandent à séjourner en France en qualité de non salariés ne prive pas l'administration française du pouvoir qui lui appartient, en application de la réglementation générale relative à l'entrée et a...

...Khalifa X.., demeurant Hameau de Clet, Meyrannes Gard Molières-sur-Cèze, et tendant à ce que l...
- Décret du 28 juin 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Courry, Gagnières, Peyremale, Meyrannes, Saint-Brès. Article 3. Les châtaignes sont réc...

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