meylan handball

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord du 2 février 2008 Handball masculin de 1re division, TI

Sport

Journal Officiel, 09 Septembre 2008

Arrêté du 25 juillet 2008 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

... 211-100 ; Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ...... 211-4 du code du sport est accordé à compter du 1er août 2008, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :association handball Metz-Moselle Lorraine (F). ARTICLE ...

Journal Officiel, 12 Juillet 2007

Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de handball

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

... de formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ...... la proposition de la Fédération française de handball ; Vu l'avis du 13 juin 2007 de la délégation ...

Journal Officiel, 27 Juillet 2005

Arrêté du 12 juillet 2005 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de handball

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

... l'assemblée générale de la Ligue nationale de handball en date du 3 juin 2005 ; Vu l'approbation de l'...... susvisé les statuts de la Ligue nationale de handball, créée par la Fédération française de ...

Journal Officiel, 30 Juillet 2009

Arrêté du 21 juillet 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

Ministère de la santé et des sports

... 211-100 ; Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ...... 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante : Association handball-club nantais (HBCN) (M). ARTICLE ...

Journal Officiel, 20 Janvier 2006

Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

... de formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ...... ans, à la personne morale suivante : SASP Paris Handball Club. ARTICLE La directrice ...

Journal Officiel, 28 Janvier 2010

Arrêté du 28 décembre 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

Ministère de la santé et des sports

... 211-100 ; Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ......embre 2009, Arrête : ARTICLE 1 211-4 du code du sport est accordé jusqu'au 30 juin 2010 au centre de formation relevant de la SASP Paris Handball Club. ARTICLE Le directeur des ...

Journal Officiel, 03 Juillet 2004

Arrêté du 23 juin 2004 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de handball

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

... l'assemblée générale de la Ligue nationale de handball en date du 21 mai 2004 ; Vu l'approbation de l'...... susvisé les statuts de la Ligue nationale de handball, créée par la Fédération française de ...

Journal Officiel, 29 Novembre 2006

Arrêté du 15 novembre 2006 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

... formation de la Fédération française de handball ; Vu le cahier des charges des centres de ......LE 1 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans à la personne morale dénommée SAOS Chambéry Savoie Handball. ARTICLE La directrice des ...