mexy 54

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6 documents pour mexy 54

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 17 . FONTVIEILLE . D 83 . ARLES . 13 . N 544 Voie du GPMM . N 568 . FOS-SUR-MER . Extrémité ....D 643 . BEUVEILLE . 54 . D 196B . D 201 . MEXY . D 26B . VILLERS-LA-MONTAGNE . 54 . D 20 . D 400 ...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 33. D 17. FONTVIEILLE. D 83. ARLES. 13. N 544. N 568. FOS-SUR-MER. Extrémité. FOS-SUR-MER. 13....D 31. LUNEVILLE. 54. D 196 B. D 201. MEXY. D 26 B. VILLERS-LA-MONTAGNE. 54. D 201. D 201 B. ...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...54 - Meurthe-et-Moselle. Art-sur-Meurthe, Auboué, B...-Godbrange, Lexy, Longlaville, Longwy, Mexy, Mont-Saint-Martin, Réhon, Saulnes, Thil, Villeru...

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 54 - Meurthe-et-Moselle. Abbéville-lès-Conflans..., Mercy-le-Bas, Mercy-le-Haut, Merviller, Mexy, Mignéville, Montigny, Morfontaine, Mouaville, Mu...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... Changé, Laval, Saint-Berthevin. 54 - Meurthe-et-Moselle. Art-sur-Meurthe, Auboué, B..., Malleloy, Malzéville, Maxéville, Messein, Mexy, Mont-Saint-Martin, Moutiers, Nancy, Neuves-Maison...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...Changé, Laval, Saint-Berthevin. 54 - Meurthe-et-Moselle. Art-sur-Meurthe, Auboué, Ba..., Malleloy, Malzéville, Maxéville, Messein, Mexy, Mont-Saint-Martin, Moutiers, Nancy, Neuves-Maison...