Meusnes

• Arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 prairies du Fouzon (zone de protection spéciale)

...-et-Cher : Châtillon-sur-Cher, Couffy, Meusnes, Seigy et Selles-sur-Cher. ARTICLE 2. La liste des...

• Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-sur-Cher, Maray, Mareuil-sur-Cher, Meusnes, Noyers-sur-Cher, Pouillé, Saint-Aignan, Saint-Ge...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre civile 1, 28 avril 2008, 07/01864)

..... . 41130 MEUSNES représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à l...

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Meusnes. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

...-Cher, Mareuil-sur-Cher, Méhers, Mesland, Meusnes, Molineuf, Monteaux, Monthou-sur-Bièvre, Monthou-...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Cher et coteaux, forêt de Grosbois (zone spéciale de conservation)

...-et-Cher : Châtillon-sur-Cher, Couffy, Meusnes, Noyers-sur-Cher, Seigy, Selles-sur-Cher. ARTICLE ...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Germain), né le 26 janvier 1900 à Meusnes (Loir-et-Cher), décédé en juillet 1944 (sans au...

• Journal Officiel num. 181, 7 août 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 octobre 1969 (cas Conseil d'Etat, du 1 octobre 1969, 71676)

-01-02-02-01, 60-02-09 La responsabilité d'un syndicat intercommunal de lutte contre la grêle à raison des dommages causés par le tir de fusées para-grêle est engagée en cas de faute simple dans l'organisation ou le fonctionnement de ce service public. Absence de faute en l'espèce.

... LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL PARAGRELE DE MEUSNES ET SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE ANCIENNE MUTUELLE D'...

• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »

...-sur-Cher, Maslives, Méhers, Mesland, Meusnes, Molineuf, Monteaux, Monthou-sur-Bièvre, Monthou-...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 19 novembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Touraine >>

..., Mareuil-sur-Cher, Méhers, Mesland, Meusnes, Molineuf, Monteaux, Monthou-sur-Bièvre, Mont...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret