Meurchin

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

...-Lens, Wingles, Bénifontaine, Hulluch, Meurchin. ARTICLE 2. L'arrêté du 29 mai 2006 portant fusi...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Mazingarbe, Mazinghem, Méricourt, Meurchin, Molinghem, Mont-Bernanchon, Montigny-en-Gohelle, ...

• Codes

• Arrêté du 22 novembre 2006 autorisant la renonciation à une concession de mines de houille

... à la concession de mines de houille de Meurchin (Nord - Pas-de-Calais) est acceptée. En conséque...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 5 mai 2011, 10/07733)

...62410 MEURCHIN . représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués ...

• Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM

...Noyelle Pont. Concession de Meurchin. Chemin du Clair. Marais des Iles. Concession de S...

• Journal Officiel num. 102, 30 avril 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

... 4, chemin du Bois Théry, 62410 MEURCHIN,. 34 / de M. Serge Zanini, demeurant 2031, rue des...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-les-Mines, Mazingarbe, Méricourt, Meurchin, Montigny-en-Gohelle, Noeux-les-Mines, Noyelles-Go...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 14 octobre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Jules), né le 30 octobre 1910 à Meurchin (Pas-de-Calais), décédé le 17 avril 1945 à Kos...

• Journal Officiel num. 249, 24 octobre 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Mercatel, Méricourt, Merlimont, Meurchin, Monchy-le-Preux, Montigny-en-Gohelle, Moringhem, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-en-Gohelle ; Mazingarbe ; Méricourt ; Meurchin ; Montigny-en-Gohelle ; Noyelles-Godault ; Noyelle...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté