metz strasbourg

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2.320 documents pour metz strasbourg

- Décision n° 2011-494 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Lorraine-Nostalgie Metz-Nostalgie Nancy-Nostalgie Strasbourg-Nostalgie Mulhouse-Nostalgie Colmar
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 juin 1980 (cas Conseil d'Etat, 7 / 9 SSR, du 14 juin 1980, 10720, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-07-03, 54-01-07-05 Le délai de deux mois dont disposait un contribuable pour contester une décision rejetant sa réclamation expirait le vendredi 29 août. Tardiveté de sa demande enregistrée au greffe annexe du tribunal administratif de Strasbourg à Metz le 30 août, dès lors que celle-ci, expédiée le 28 à 18 heures d'Embrun [Hautes-Alpes], n'avait pas été déposée à la poste en temps utile pour parvenir au greffe dans le délai légal.
- Décret du 29 avril 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux d'aménagement de la voie ferrée de raccordement de la ligne nouvelle du TGV-Est européen à la ligne existante Metz-Strasbourg sur les communes de Baudrecourt, Saint-Epvre et Vatimont (Moselle)

- Code de commerce
... greffe des tribunaux d'instance de Colmar, Metz, Mulhouse, Sarreguemines, Saverne, Strasbourg et T...
- Codes
- Décret du 29 avril 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux d'aménagement de la voie ferrée de raccordement de la ligne nouvelle du TGV-Est européen à la ligne existante Metz-Strasbourg sur les communes de Baudrecourt, Saint-Epvre et Vatimont (Moselle)
- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon). 57. AUGNY....67. STRASBOURG. . T. . 2012. 2013. DGA. Direction des ressour...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
... EFR 20/530 (site s d'accueil : Strasbourg et Rennes). 57. AUGNY. . T. . 2011. 2011. AIR....AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon). 57. AUGNY...
- Décret n° 2011-101 du 25 janvier 2011 relatif aux gouverneurs militaires
... des garnisons de Lille, Lyon, Marseille, Metz, Nancy, Paris et Strasbourg portent respectivement...
- Arrêté du 11 avril 2011 portant création des directions des services informatiques du Nord, de l'Ouest, de Paris-Normandie, de Paris-Champagne, de l'Est, du Sud-Ouest, des Pays du Centre, de Rhône-Alpes Est-Bourgogne et du Sud-Est
... l'Est comprend un siège installé à Strasbourg et des établissements de services informatiques ssitués à Besançon, Metz et Strasbourg. La direction des services informati...
- Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
... EFR 20/530 (sites d'accueil : Strasbourg et Rennes). 57. AUGNY. . T. . 2011. 2011. AIR....AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon). 57. AUGNY....

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