metro paris

• Arrêté du 10 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation du concours interne sur épreuves pour le recrutement de conseillers techniques de service social du ministère de la défense

... 2011, à partir de 12 heures, heure de Paris.La date limite de clôture des inscriptions est fi... A, rez-de-chaussée, 75015 Paris (métro ligne 8 ou tramway T3 : station Balard), horaires ...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 juin 1987 (cas Conseil d'Etat, 10/ 6 SSR, du 17 juin 1987, 39073)

-05-04-02, 68-03-025-02-02-01-04, 68-03-03-02-02 Aux termes des dispositions de l'article UR 12 du plan d'occupation des sols de Paris relatives au stationnement pour les établissements recevant du public "En ce qui concerne les équipements publics, ainsi que les établissements recevant du public qui ne sont pas énumérés ci-dessus, le nombre de places de stationnement des véhicules à aménager sera déterminé en tenant compte de la nature des établissements, de leur situation géographique, de leur groupement et des possibilités de fréquentation simultanée. En principe, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins de constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. D'une façon générale, les mouvements d'entrée et de sortie des véhicules ne doiven...

...desservi par une ligne de métro et trois lignes d'autobus, le préfet de Paris n'a...

• Arrêté du 3 mars 2011 portant ouverture au titre de l'année 2011 de la sélection professionnelle permettant aux infirmiers civils de soins généraux et aux techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense de suivre une formation de cadre de santé civil

...'épreuve orale d'admission se déroulera à Paris à compter du lundi 20 juin 2011. Les candidats se... A de la parcelle C, RDC, 75015 Paris (métro ligne 8 ou tramway T3, station Balard). Horaires :...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2007 portant autorisation au titre de l'année 2007 de l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'agents techniques du ministère de la défense de 1re classe

...-de-Sèvres, bâtiment 17, 5e étage, 75015 Paris (métro : Balard). Horaires : du lundi au je...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 30 juin 1998 déclarant d'utilité publique les travaux pour l'ouverture aux voyageurs par la Régie autonome des transports parisiens de la station Tolbiac-Nationale et de la réalisation d'un atelier provisoire de maintenance sur la ligne de métro Météor dans le 13e arrondissement de Paris

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 1998
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Arrêté du 24 avril 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation des concours externe sur titres et interne pour le recrutement d'ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

... de Toulouse et la base aérienne 117 de Paris. Les épreuves orales d'admission se dérouleront ..., bâtiment 17, 5e étage, 75015 Paris (métro Balard), du lundi au jeudi de 8 h 45 à 17 h 30, e...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 décembre 2002 (cas Cour d'appel de Versailles, du 12 décembre 2002, 2002-3282)

... date du 07 avril 1997, la société PROMO METRO a été désignée par la Ville de PARIS concessio...

• Arrêté du 30 avril 2002 fixant les conditions d'organisation du concours externe sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l'année 2002

... orales d'admission se dérouleront à Paris à des dates ultérieures qui seront fixées par l... (bâtiment 17, 5e étage), Paris (15e), métro Balard (ligne 8), RER (ligne C), du lundi au jeudi...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 7 septembre 2010 accordant une dérogation aux interdictions prévues aux articles L. 761-4 à L. 761-6 du code de commerce destinées à protéger le marché d'intérêt national de Paris-Rungis

...�tude de marché, adressée par la société Metro Cash & Carry France le 20 décembre 2006 au préfe...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 février 1968 (cas Conseil d'Etat, du 23 février 1968, 72416 72417 72455)

-03-01, 60-02-03 Dommages subis par des participants à la manifestation organisée le 8 février 1962 à Paris, aux abords de la station de métro "Charonne". Eu égard à la nature des incidents survenus, les dommages dont s'agit sont au nombre de ceux qui sont susceptibles d'ouvrir droit à réparation au titre des articles 116 et suivants du Code de l'administration communale. Incompétence de la juridiction administrative [RJ1].