metro lille

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 11 mai 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 11 mai 2006)

... novembre 1994 adressé à la Direction du Métro de Lille et ses propres plans de podium de lavage ...

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 30 décembre 2003 (cas Cour administrative d'appel de Douai, 1re chambre - formation à 3, du 30 décembre 2003, 02DA00204, mentionné aux tables du recueil Lebon)

..., dont le siège est 23, rue Gosselet à Lille (59000), représentée par son président ; l'ass...-Ancoisne, et des abords de la station de métro Porte de Douai à Lille ;. 2°) d'annuler l...

• Arrêté du 27 mars 1998 fixant les conditions d'organisation des concours externe et interne pour le recrutement d'ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

... dans les centres d'examen créés à Paris, Lille, Rennes, Limoges, Bordeaux, Lyon, Marseille, Metz ..., bâtiment no 17, 5e étage, Paris (15e) (métro : Balard)....

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 octobre 2004 (cas Conseil d'Etat, 7ème et 2ème sous-sections réunies, du 13 octobre 2004, 250241, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-03-02 L'assureur subrogé dans les droits de la victime par le versement de l'indemnité a seul qualité pour agir et obtenir, s'il l'estime opportun, la réparation du préjudice qu'il a indemnisé. L'action introduite par lui devant le juge se substitue ainsi à celle, de même objet, initialement introduite par la victime indemnisée. Commet dès lors une erreur de droit le juge qui regarde cette action de l'assureur comme une intervention volontaire.

..., présentés pour la COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE (CUDL), dont le siège est .. (59034), représent�... travaux de construction d'une station de métro dont la communauté urbaine est maître d'ouvrage,...

• Cabinets parisiens : faut-il s'implanter en province ?

Etat des lieux La technologie redistribue les cartes Des avocats qui connaissent le terrain Comment s'y prendre ? De nouveaux choix de vie Alors, faut-il y aller ?

... régionale sur quatre pôles : Paris, Lille (1990), Lyon (1992) et Aix-Marseille (1993). Depui... son bureau parisien sur la même ligne de métro que la Gare de Lyon et le bureau lyonnais est situ...

• Le Monde du Droit
• Num. 7-8, Avril 2008

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 27 juin 2006 (cas Cour administrative d'appel de Douai, 2e chambre - formation à 5, du 27 juin 2006, 05DA00311, mentionné aux tables du recueil Lebon)

...�e pour la société par actions simplifiée METRO CASH et CARRY FRANCE (MCCF) venant aux droits de lla SARL Métro Lsg Lomme-Lez-Lille dont le siège est ZA du Petit Nanterre, .. (92034...

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 30 septembre 1981 (cas Tribunal administratif Lille, du 30 septembre 1981, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-04 Les chantiers ouverts rue S. à H. en vue de la construction d'une ligne de métro ont, à raison de leur situation et de leur durée qui a été d'un an et demi, provoqué des difficultés d'accès aux magasins de Mme B., Mmes D. et D., Mrs L. et L., et une détérioration de leur environnement dont le caractère de gravité est de nature à ouvrir droit à réparation. Indemnité fixée à 62.000 francs pour Mme B., 2.089 francs pour Mme D., 49.980 francs pour M. L., 35.690 francs pour M. L.. Rejet de la demande présentée par Mme D. dont la comptabilité est, selon l'expert, incomplète et inexacte et qui s'est abstenue d'évaluer son propre préjudice.

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 24 mars 2011, 10/05553)

...par le Juge aux affaires familiales de LILLE. REF: CA/LL. APPELANTE. Madame Naïma X.. née le ... publique, les frais de transport en métro, la mutuelle MGEN;. - Dire qu'il réglera les frai...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mai 1996 (cas Conseil d'Etat, Section, du 6 mai 1996, 121915)

-01-06-03-01, 54-01-01-01, 54-07-01-04-04-02-01, 65-01-03(22) La délibération par laquelle le conseil d'une communauté urbaine arrête le principe de la création d'un métro constitue une décision faisant grief (sol. impl.) (1). Mais ni cette délibération, ni celles par lesquelles le même conseil décide de retenir un système spécifique de fonctionnement de ce métro puis d'autoriser la conclusion d'un premier marché d'étude avec un groupement d'entreprises ne forment une opération complexe avec la délibération décidant de passer un second marché d'étude avec ce même groupement et de lui confier la maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de ce métro. -02-01-02-01-03-01, 65-01-03(1), 68-02 Dès lors que l'article R.300-1 du code de l'urbanisme range parmi les opérations d'aménage...

... d'expériences similaires réalisées à Lille et à Toulouse, que le conseil de la communauté u...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 avril 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 2 avril 2008, 07/04139)

...Sur appel d'un jugement du T. CORRECT. DE LILLE - 7EME CHAMBRE du 03 DÉCEMBRE 2007. PARTIES EN CA...se dirigeait vers la bouche de métro se trouvant devant le Centre Commercial Euralille;...