Metro

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• DIFFERENTES CATEGORIES DACTES
• ACTES ADMINISTRATIFS
• CLASSIFICATION
• OPERATIONS COMPLEXES
• ABSENCE -Délibérations dun conseil de communauté urbaine précédant la délibération décidant la passation du marché détude et de maîtrise doeuvre des travaux de réalisation dun métro (01-01-06-03-01)

• PENSIONS
• PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE
• CONTENTIEUX DES PENSIONS
• COMPETENCE
• REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES DEUX ORDRES DE JURIDICTION
• COMPETENCE DETERMINEE PAR UN CRITERE JURISPRUDENTIEL
• TRAVAUX PUBLICS
• DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES
• DOMMAGES CREES PAR LEXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS
• Construction dun métro

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PROCEDURES DINTERVENTION FONCIERE -Opération daménagement modifiant de façon substantielle le cadre de vie ou lactivité économique (article L.300-2 du code de lurbanisme)
• a Notion
• Existence
• Création dun métro dans une communauté urbaine

• Décision n° 2010-06 du 3 février 2010 relative au projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie-des-Lilas et Rosny-Bois-Perrier

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2010
• Décision

• Arrêté du 16 octobre 2007 portant répartition des missions de sécurité et de paix publiques entre la police nationale et la gendarmerie nationale dans la station de métro de Ramonville (Haute-Garonne)

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mai 1996 (cas Conseil d'Etat, Section, du 6 mai 1996, 121915)

-01-06-03-01, 54-01-01-01, 54-07-01-04-04-02-01, 65-01-03(22) La délibération par laquelle le conseil d'une communauté urbaine arrête le principe de la création d'un métro constitue une décision faisant grief (sol. impl.) (1). Mais ni cette délibération, ni celles par lesquelles le même conseil décide de retenir un système spécifique de fonctionnement de ce métro puis d'autoriser la conclusion d'un premier marché d'étude avec un groupement d'entreprises ne forment une opération complexe avec la délibération décidant de passer un second marché d'étude avec ce même groupement et de lui confier la maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de ce métro. -02-01-02-01-03-01, 65-01-03(1), 68-02 Dès lors que l'article R.300-1 du code de l'urbanisme range parmi les opérations d'aménage...

• Décision n° 2009-43 du 2 septembre 2009 relative au projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 6 octobre 2000 autorisant la société Global Metro Network France SAS à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2000 autorisant la société Global Metro Network France SAS à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2008/07 du 4 juin 2008 relative au projet d'extension du réseau de métro automatique de Rennes Métropole

• Journal Officiel num. 140, 17 juin 2008
• Décision

• Arrêté du 10 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation du concours interne sur épreuves pour le recrutement de conseillers techniques de service social du ministère de la défense

... A, rez-de-chaussée, 75015 Paris (métro ligne 8 ou tramway T3 : station Balard), horaires ...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 16 octobre 2007 portant répartition des missions de sécurité et de paix publiques entre la police nationale et la gendarmerie nationale dans la station de métro de Ramonville (Haute-Garonne)

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 zone humide du Métro (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté