methode de recherche scientifique

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

58 documents pour methode de recherche scientifique

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 décembre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 4 dÃ©cembre 2008, 08-10.665)
... à l'utilisation par l'URSSAF d'une méthode de contrôle par sondage et échantillonnage doit ... 2002", la cour d'appel, qui n'a pas recherché, comme elle y était invitée, à quelle date pré...lequel aurait reconnu le caractère scientifique et fiable de la méthode; que toutefois il y a lie...
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... ? Le crédit d'impôt pour dépenses de recherche défini à l'article 244 quater B est imputé sur ... publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements ...Il définit la méthode de détermination du prix des quotas délivrés à...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision du 21 février 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... ou d'insomnie ? La myo-énergétique recherche la tension musculaire qui cause le déséquilibre ... la firme ne contient aucun élément scientifique permettant d'apporter la preuve de ces allégation...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 décembre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 4 décembre 2008, 08-10.665)
... à l'utilisation par l'URSSAF d'une méthode de contrôle par sondage et échantillonnage doit ... 2002", la cour d'appel, qui n'a pas recherché, comme elle y était invitée, à quelle date pré...lequel aurait reconnu le caractère scientifique et fiable de la méthode; que toutefois il y a lie...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
... construit une culture scientifique alternative. C'est une culture qui incorpore les p... spécifiques ainsi que l'acquisition de méthodes contribuent à la réussite de ce projet. Cet ense... pour aborder un thème ; ? rechercher et extraire de l'information à partir de document...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 juillet 2011, 10/02815)
... d'impôts permettant de favoriser la recherche et le développement par les sociétés soumises �...'exécution de ce contrat repose sur une méthode de co-production, qui laisse une large part d'init... nature à justifier de cette culture scientifique et technique, doit être assimilé à un technicie...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mesure et instrumentation en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
... plus encore, au c?ur des activités scientifiques, industrielles, agroalimentaires et commerciales. ... d'accréditation, de certification de méthodes et de techniques comme elle l'est dans les domaine... dans les différents domaines..) ni de rechercher l'exhaustivité mais d'installer les outils indisp...
- Décret n° 2012-61 du 18 janvier 2012 portant publication de la Mesure 4 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 126 (Péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011 ? plan de gestion révisé (1)
... comme site présentant un intérêt scientifique particulier (SISP) n° 6 et à laquelle était ann... presque exclusivement dédiées à des recherches scientifiques. La plupart des visites et des prél...�rilisation doit être effectuée par une méthode acceptée, notamment par rayonnement UV ou par st�...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »
...Les recherches artistiques, les innovations technologiques, la gl... élèves d'acquérir les outils et les méthodes nécessaires pour s'intégrer avec réussite, à l... articule des savoirs généraux, scientifiques, artistiques et techniques ; ? d'engager une prati...
- Arrêté du 29 décembre 2009 portant homologation des règlements n° 2009-01, n° 2009-03, n° 2009-04, n° 2009-06, n° 2009-07, n° 2009-08 et n° 2009-09 du Comité de la réglementation comptable
..., aux fondations de coopération scientifique relevant de la loi de programme n° 2006-450 du 188 avril 2006 pour la recherche, aux fondations universitaires et partenariales re... du crédit selon l'une des deux méthodes suivantes, telles que définies aux articles 5 et ...

Page suivante