meteorologie previsions

• Arrêté du 8 septembre 1998 définissant les rapports entre les armées et Météo-France

... constituant des détachements de météorologie affectés organiquement à certaines grandes unit�... Météo-France des observations, des prévisions et des travaux de climatologie, sur des sites dont...

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 1998
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 décembre 1993 (cas Loi de finances pour 1994)

Loi de finances pour 1994 - Journal officiel du 31 décembre 1993, p. 18728 -

...'État ; qu'ainsi elle entre dans les prévisions de l'article premier de l'ordonnance organique du ... par l'État au titre de la météorologie nationale ; . 26. Considérant que les députés, ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 décembre 1993 (cas Loi de finances pour 1994)

Loi de finances pour 1994

...'État ; qu'ainsi elle entre dans les prévisions de l'article premier de l'ordonnance organique du ... par l'État au titre de la météorologie nationale ;. 26. Considérant que les députés, a...

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

...Les prévisions du compte d'exploitation sont présentées en équ... A LA NAVIGATION AERIENNE ET A LA METEOROLOGIE. ARTICLE L6221-1. Sont soumis au contrôle de l'au...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance

• Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

... civile ainsi que d'établir les prévisions, à court, moyen et long terme, en matière de mou... aérienne et de services de météorologie aéronautique ; ? de contribuer à la définition ...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté