Metal non ferreux

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15 documents pour Metal non ferreux

- Arrêté du 19 janvier 2012 portant agrément d'un organisme professionnel pour servir d'intermédiaire dans l'exécution de l'enquête annuelle de production
... formes primaires ; 24.10.13 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer..., en aciers non alliés, revêtues de métal par trempe à chaud, d'une largeur inférieure à ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 juin 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 23 juin 2010, 09-60.341)
... le syndicat Avenir syndical des métallurgistes et activités connexes (ASMAC-UNSA);. Attendu que ... déchets recyclables (acier par exemple), ferreux ou non ferreux (aluminium); que le traitement de f...
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE. NATURE DU RISQUE. CODE RISQUE. TAUX NETde cotisat...4,00. Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliée...

- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... . INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIEComité technique national A. . . Groupe 1 . 1,70. 24.... . 27.4 MC. Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliée...
- Arrêté du 17 décembre 2010 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... . INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE. . . Comité technique national A. . . Gr... . 27.4 MC. Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliée...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 juin 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 03/06/2009, 287110)
... SOCIETE INDUSTEEL LOIRE, la SOCIETE CREUSOT METAL, la SOCIETE UGITECH, la SOCIETE IMPHY ALLOYS, la S... secteurs de la chimie et des métaux non ferreux ; qu'en effet, la Cour a estimé que le traitemen...
- Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises
... Extraction de minerais métalliques. 07.1. Extraction de minerai... Extraction de minerais de métaux non ferreux. 07.21. Extraction de minera...
- Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE. NATURE DU RISQUE. CODE RISQUE. TAUX NETde cotisat...3,90. Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliée...
- Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... . INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIEComité technique national A. . Groupe 1. 1,40. 24.6 JA.... . 27.4 MC. Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliée...
- Avis relatif à l'extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électro-céramiques et connexes de la Haute-Saône
... première transformation des métaux non ferreux. 13.01. Métallurgie de l'aluminium et des autres ...

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