Metal lourd

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

8 documents pour Metal lourd

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 18 novembre 2005)
... tête après avoir visé l'épaule avec un lourd outil en métal. Ses aveux constants étaient conf...
- Arrêté du 24 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 221 du règlement annexé)
... 213 du présent réglement, d'un port en lourd égal ou supérieur à 5 000 tonnes :. 1 Dont le c... les matériaux utilisés ne sont pas en métal, ils doivent être conducteurs d'électricité. Le...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 27 octobre 2004)
... en qualité de responsable atelier métal au coefficient 285. La société LUNETTES GRASSET ... pour la société un investissement lourd (107.000 euros) et sur laquelle travaillait Monsie...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 juillet 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 juillet 1969)
... EN ACIER INOXYDABLE A L'EXCLUSION DE TOUT METAL PRECIEUX, ET DONT LA TECHNIQUE DE FABRICATION S'AP..., QU'ELLE UTILISE A CET EFFET UN OUTILLAGE LOURD COMPOSE DE GROSSES PRESSES A MATRICER ET A EMBOUTI...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 27 octobre 2004)
... en qualité de responsable atelier métal au coefficient 285. La société LUNETTES GRASSET ... pour la société un investissement lourd (107.000 euros) et sur laquelle travaillait Monsie...
- Décret n° 2009-1488 du 1er décembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2006) ? Zones spécialement protégées de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006 (1)
... Un repère ? un poteau métallique dont la base est fixée par des pierres ? a été ... nécessaire pour le transport de matériel lourd et de fournitures (carte 2) (74° 19 43''de latitu...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mai 1999 (cas Cour d'appel de Versailles, du 6 mai 1999, 1996-8002)
...La société EIFFEL CONSTRUCTION METALLIQUE (EIFFEL), chargée de la construction et de l'asse... du transporteur doit être qualifiée de lourde. . En ce qui concerne enfin l'identité du transpo...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 juin 2001 (cas Cour d'appel de Lyon, du 20 juin 2001, 1998/03394)
... d'un caniveau continu "ou manque de métal en forme de sillon s'étendant sur la totalité de... domicile le 3 décembre 1992 avec un assez lourd traitement destiné à prévenir les complications...