Messon

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8 documents pour Messon

- Décret du 5 mars 2009 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Champagne-Ardenne à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
..., Javernant, Laines-au-Bois, Macey, Messon, Prugny, Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilli...
- Décret n° 2009-795 du 23 juin 2009 modifiant le décret du 5 mars 2009 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Champagne-Ardenne à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
..., Javernant, Laines-au-Bois, Macey, Messon, Prugny, Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilli...
- Arrêtés du 25 avril 1996 portant nomination (régisseurs d'avances)
... d'Etat en date du 25 avril 1996, Mme Messon (Hélène), agent administratif de 2e classe de pr...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 1996
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Arrêtés du 25 avril 1996 portant nomination (régisseurs d'avances)
... d'Etat en date du 25 avril 1996, Mme Messon (Hélène), agent administratif de 2e classe de pr...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 1996
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Mesnil-Saint-Père ; Mesnil-Sellières ; Messon ; Metz-Robert ; Meures ; Meurville ; Molins-sur-Au...
- Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...Messon (Thomas), né le 14 février 1985.6654 M. Grubain ...
- Arrêté du 11 octobre 2011 relatif à l'affectation des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...6653 M. Messon (Thomas), né le 14 février 1985, médecine gén�...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Mesnil-Saint-Père, Mesnil-Sellières, Messon, Montceaux-lès-Vaudes, Moussey, Mussy-sur-Seine, ...