Messincourt

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Marvaux-Vieux, Matton-et-Clémency, Messincourt, Mogues, Moiry, Moncelle (La), Montcheutin, Mont-D...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)

...�mency, Maubert-Fontaine, Les Mazures, Messincourt, Mogues, Montcornet, Monthermé, Montigny-sur-Meus...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 avril 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 2 avril 2008, 07/00483)

...Monsieur Pierre X.. .. 08110 MESSINCOURT. Assisté de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocats au bar...

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Fontaine ; Mazerny ; Les Mazures ; Messincourt ; Mogues ; Moiry ; La Moncelle ; Mondigny ; Montch...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Mazerny ; 08284 Les Mazures ; 08289 Messincourt ; 08291 Mogues ; 08293 Moiry ; 08294 La Moncelle ;...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

...-Fontaine, Mazerny, Les Mazures, Messincourt, Mogues, Moiry, La Moncelle, Mondigny, Montcheutin...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Fontaine ; Mazerny ; Les Mazures ; Messincourt ; Mogues ; Moiry ; La Moncelle ; Mondigny ; Montch...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Fontaine ; Mazerny ; Les Mazures ; Messincourt ; Mogues ; Moiry ; La Moncelle ; Mondigny ; Montch...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Fontaine ; Mazerny ; Les Mazures ; Messincourt ; Mogues ; Moiry ; La Moncelle ; Mondigny ; Montch...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Fontaine; Mazerny; Les Mazures; Messincourt; Mogues; Moiry; La Moncelle; Mondigny; Montcheutin...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté