Messas

• Arrêté du 20 septembre 2011 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes

...M. Mboup (Sérigne). M. Messas (Achour). M. Miralles (Michel). Mme Monard (Géral...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret du 3 novembre 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...M. Messas (Emmanuel), chirurgie vasculaire ; médecine vascu...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 12 mai 2010 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2010

... MESSAS Emmanuel. Gastro-entérologie ; hépatologie ; add...

• Journal Officiel num. 120, 27 mai 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision n° 2009-1010 du 8 décembre 2009 autorisant la SA Cofiroute (Compagnie financière et industrielle des autoroutes) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM sur les autoroutes A 110, A 111, A 71 et A 81

...45. 107. 17. A 110. Messas. Messas. 45. 112. 17. A 110. Meung-sur-Loire. Meun...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Arrêté du 10 juin 2008 relatif à la création et à la composition du groupe d'experts et des groupes de travail du rapport d'experts sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le virus de l'immunodéficience humaine

...M. Emmanuel MESSAS (Paris). Mme Laurence MEYER (Paris). Mme Brigitte ...

• Journal Officiel num. 162, 12 juillet 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

..., Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Mardié, Messas, Meung-sur-Loire, Orléans, Saint-Ay, Saint-Jean-d...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 12 juillet 2005 établissant la liste des candidats admis à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, au titre de la session de novembre 2004

...Mernissi (Lamyae). Messas (Daniel). Meyer (David). Michel (Stéphane, Eric)....

• Journal Officiel num. 167, 20 juillet 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Usages, Melleroy, Menestreau-en-Villette, Messas, Meung-sur-Loire, Mézières-en-Gâtinais, Montarg...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 27 décembre 2005 établissant la liste des candidats ayant été admis à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) au titre de la session de mai 2005

...Mesnil (Charles, Marie, André, Bernard). Messas (Mickaël). Meynier (Pierre, Alexandre). Mgnerey (...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 30 août 2002 portant inscription et classement par ordre de mérite des candidats proposés par les jurys du concours de recrutement des praticiens-conseils au titre de l'année 2002

...72 Dascenco (Valentin). 73 David, née Messas (Jacqueline). 74 Mazuet (Bertrand). 75 Baillon, n�...

• Journal Officiel num. 217, 17 septembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté