Meslieres

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...31. H. [2]. 28/02/12. 31/05/12. MESLIERES. Agglomération. 29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. M...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 mars 1984 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 9 mars 1984, 15784 15786, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-06-01-02, 03-02[1], 03-02[3] Un arrêté pris pour l'application du décret du 28 avril 1976 sur la délimitation des zones agricoles défavorisées, attaqué en tant qu'il n'a pas inclus des communes ou parties de communes dans les territoires classés en zone de montagne n'a pas un caractère règlementaire [sol. impl.]. -02[2], 15-02 Le décret n° 76-395 du 28 avril 1976 sur la délimitation des zones agricoles défavorisées, intervenu pour l'application des directives n° 75-268 et n° 75-271 du 28 avril 1975 et n° 76-401 du 6 avril 1976 édictées par le conseil des communautés européennes, a entendu définir son champ d'application par référence à la liste annexée auxdites directives. Dans ces conditions, les zones agricoles défavorisées dont il définit les modalités de délimitation ne pe...

...HENRI X.., AGRICULTEUR, DEMEURANT A MESLIERES, DOUBS HERIMONCOURT, ENREGISTREE AU SECRETARIAT ...

• Décision n° 2009-790 du 20 octobre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302, 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date du début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre

...MATOUR. Agglomération. 25. H. (1)(3). MESLIERES. Agglomération. 22. H. (1)(3). MOIRANS-EN-MONTAGN...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2009
• Décision

• Décision n° 2010-877 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...La Grande Roche. 686 m. 8 W. 32 H. MESLIERES. Les Fourneaux. 537 m. 400 mW. 26 H. MOIRANS-EN-MO...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Décision

• Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

...29H. 23H. 26H. -. -. -. -. MESLIERES - Les Fourneaux. 23H. 29H. 26H. -. -. -. -. MOIRAN...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
• Décision

• Décision n° 2009-793 du 20 octobre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4 et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date du début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre

...MATOUR. Agglomération. 33. H. [1]. MESLIERES. Agglomération. 23. H. [1]. MOIRANS-EN-MONTAGNE. ...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2010
• Décision

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Marvelise, Mathay, Médière, Meslières, Montancy, Montandon, Montbéliard, Montécheroux,...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...MANDEURE. Mandeure : Communaux. 25. MESLIERES. Meslières : Fourneaux. 25. MOUTHE. Mouthe : Mét...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

...25. MANDEURE. 30 avril 2012. 25. MESLIERES. 30 avril 2012. 25. MORTEAU. 30 avril 2012. 25. MO...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Décision

• Arrêté du 12 juillet 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Ferdinand), né le 10 novembre 1900 à Meslières (Doubs), décédé le 8 juillet 1944 à Güsen (Au...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté