mervans 71

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3 documents pour mervans 71

- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (11) ; Jean-Luc VERNAY, maire de MERVANS (71) ; Daniel BERTHUCAT, maire d'ESCOUTOUX (63) ; ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
...Département de Saône-et-Loire (71). En partie : Chalon-sur-Saône, Champagnat, Char...-en-Bresse, Loisy, Louhans, Ménetreuil, Mervans, Miroir (Le), Montagny-près-Louhans, Montcony, Mo...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...71 - Saône-et-Loire. Allerey-sur-Saône (71003) ; A...) ; Melay (71291) ; Ménetreuil (71293) ; Mervans (71295) ; Mesvres (71297) ; Montagny-sur-Grosne (7...

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