Mernel

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Loutehel, Maure-de-Bretagne, Melesse, Mernel, Messac, Mézière (La), Montgermont, Montreuil-le...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

...CUMA de l'Or blanc. Mairie de Mernel, 35330 Mernel. 10233. 4 mars 2008. Union de Guyenn...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Loutehel, Maure-de-Bretagne, Melesse, Mernel, Messac, Mézière (La), Montgermont, Montreuil-le...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »

...-Robert, Marpire, Maure-de-Bretagne, Mernel, Messac, Miniac-Morvan, Monterfil, Montfort, Mouli...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 35175 Mernel. 2005. 963. 944. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... Maure-de-Bretagne, Maxent, Mecé, Melesse, Mernel, Messac, Mézière (La), Mondevert, Montauban-de-B...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Maxent, Mece, Medreac, Meillac, Melesse, Mernel, Messac, Mezière (La), Mezières-sur-Couesnon, Mi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis