mercerie paris

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 15 novembre 2007, 07/13533)

...(M. X..) . APPELANTE . S. A. R. L. MERCERIE GÉNÉRALE Y.. . prise en la personne de ses repr�...

• Arrêté du 10 juin 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes (n° 500)

... et administrative, 29-31, quai Voltaire, Paris (7e). Fait le 10 juin 2011. Pour le ministre et pa...

• Journal Officiel num. 142, 21 juin 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 14 février 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes (n° 500)

... et administrative, 29-31, quai Voltaire, Paris (7e). Fait le 14 février 2011. Pour le ministre e...

• Journal Officiel num. 44, 22 février 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Code de commerce

... ou, pour les villes de Lyon, Marseille et Paris, dans l'arrondissement municipal siège de la mani... dans le commerce sous le nom de menue mercerie. . . . . . . . . . . . . . Chapitre I...

• Codes

• Arrêté du 11 avril 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes (n° 500)

... et administrative, 29-31, quai Voltaire, Paris (7e). Fait le 11 avril 2011. Pour le ministre et p...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 décembre 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, du 1 décembre 1964)

... ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 23 AVRIL 1959) QUE, SUIVANT ACTE SOUS-SEINGS PRIV... AUTRES, LES COMMERCES DE BONNETERIE, MERCERIE, LINGERIE, LIBRAIRIE, PAPETERIE, ARTICLES DE PARIS...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 avril 2008, 06/10875)

... sous son nom des articles de mercerie. Elle devait 4 jours par semaine prospecter les me...

• Arrêté du 5 août 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes (n° 500)

... Fait à Paris, le 5 août 2010. Pour le ministre et par déléga...

• Journal Officiel num. 186, 13 août 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

..., 120, boulevard de Courcelles, 75017 Paris. Champ territorial : national. Champ d'activité :... en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, de la convention collective nationale du négoce ...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 27 octobre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes (n° 500)

... Fait à Paris, le 27 octobre 2010. Pour le ministre et par dél�...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2010
• Minist
• Arrêté