mercatello

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9 documents pour mercatello

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 novembre 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4 novembre 2009, 08/02840)
... PROVENCE substituÃ©e par Me Florence MERCATELLO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE . Mademoisell...
- Décret du 25 avril 2005 portant concession de la médaille militaire
...Cité. Mercatello (Edmond, François), 6 juin 1923, sergent-chef, in...
- Journal Officiel num. 97, 26 avril 2005
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 août 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, 9 août 2011, 11/00104)
...né le 30 Avril 1940 à MERCATELLO SUL METAURO ITALIE . .. 20090 AJACCIO . représent...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 juin 2009, 07/14298)
... EN PROVENCE substitué par Me Florence MERCATELLO avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE . MACIF PROVEN...
- Arrêté du 13 mars 1998 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
...Debaene (Bertrand). Mercatello (Alain). Moine (Pierre). Molliex (Serge). Vallet (...
- Arrêté du 22 septembre 1999 portant nomination au collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
...Mercatello (Alain), praticien hospitalier du service d'anesth...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de SAINT-HYPPOLYTE (25); Jacques MERCATELLO, maire de BILIEU (38); Jacques CLOT, maire de SAIN...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret du 25 avril 2005 portant concession de la médaille militaire
...Cité.Mercatello (Edmond, François), 6 juin 1923, sergent-chef, in...
- Journal Officiel num. 97, 26 avril 2005
- Décret
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de SAINT-HYPPOLYTE (25) ; Jacques MERCATELLO, maire de BILIEU (38) ; Jacques CLOT, maire de SAI...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste