Meral

• Arrêté du 22 juin 2012 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair

...-Cyr-le-Gravelais, Beaulieu-sur-Oudon, Méral, Cuillé, Fontaine-Couverte, Brains-sur-les-Marche...

• Journal Officiel num. 168, 21 juillet 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 mai 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 27 mai 1986, 84-11.541)

... la liquidation des biens de la société Méral a été autorisé à céder à forfait à la Soci�...

• Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

... d'hébergement pour personnes âgées, à Méral (Mayenne). Etablissement d'hébergement pour perso...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2013
• Ministère des affaires sociales et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 25 juin 2010 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

... des communes de Beaulieu-sur-Oudon et Méral dans le département de la Mayenne. Cet arrêté e...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Cossé-le-Vivien:. Commune de Méral. Eboulement, glissement ou affaissement de terrain...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 28 décembre 2011 portant nomination (magistrature)

... Vice-président : M. Bruno MERAL, vice-président placé auprès du premier présid...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-sur-Mayenne, Mayenne, Mée, Ménil, Méral, Meslay-du-Maine, Mézangers, Montflours, Montign�...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 30 avril 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... la justice, en date du 30 avril 2008, Mme Meral (Anne), épouse Audy, est nommée huissier de just...

• Journal Officiel num. 111, 14 mai 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination et titularisation des élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

...Mereau (Olivier), maison de retraite, à Meral (Mayenne). Mlle Mollard (Cécile), hôpital local,...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination et titularisation des élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

...Mereau (Olivier), maison de retraite, à Meral (Mayenne). Mlle Mollard (Cécile), hôpital local,...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté