melrand 56

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2003

... à 152, 305, 306, 320, 452, 453, 515, 516, 566, 586, 588, 681: inscription par arrêté du 17 mar...Melrand. - Chapelle Notre-Dame du Guelhouit: la chapelle, ...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2004
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 56 - Morbihan. Bangor, Berné, Bieuzy, Brandério..., Locmaria, Loyat, Malguénac, Mauron, Melrand, Ménéac, Meslan, Mohon, Montertelot, Néant-sur-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement

...'urgence, pris en application de la loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de l... du pont du chemin vicinal de Persquen à Melrand, commune Persquen (Morbihan). 44° Le Brandiffout ...

• Journal Officiel num. 181, 5 août 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret