melay iguerande

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10 documents pour melay iguerande

- Décret du 2 août 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Iguerande-Paray-le-Monial traversant le département de Saône-et-Loire
... dégagement des stations d'Iguerande et de Melay, situées sur le parcours du faisceau hertzien Igu...
- Journal Officiel num. 184, 9 août 1995
- Décret
- Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize (zone de protection spéciale)
...-le-Mercier, Iguerande, Lesme, Marcigny, Melay, La Motte-Saint-Jean, Perrigny-sur-Loire, Saint-Ag...
- Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Baugy, Bourg-le-Comte, Chambilly, Iguerande, Marcigny, Melay, Vindecy. Inondation et coulée d...

- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Iguerande à Decize (zone de protection spéciale)
...-le-Mercier, Iguerande, Lesme, Marcigny, Melay, La Motte-Saint-Jean, Perrigny-sur-Loire, Saint-Ag...
- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Briant (1), Fleury-la-Montagne (2), Iguerande, Mailly (1), Marcigny, Melay, Oye (1), Saint-Bonne...
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Iguerande à Decize (zone de protection spéciale)
...-le-Mercier, Iguerande, Lesme, Marcigny, Melay, La Motte-Saint-Jean, Perrigny-sur-Loire, Saint-Ag...
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Marcigny :. Commune de Melay. Canton de Semur-en-Brionnais :. Communes de Fleury-la-Montagne, Iguerande, Mailly, Saint-Bonnet-de-Cray. DEPARTEMENT DE ...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »
..., L'Hôpital-le-Mercier, Igornay, Iguerande, Issy l'Evêque, Jalogny, Joncy, Laizy, Lesme, Lig..., Mary, Massilly, Massy, Matour, Mazille, Melay, Mesvres, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-en-Bassigny (52311) ; Mareilles (52313) ; Melay (52318) ; Mertrud (52321) ; Meures (52322) ; Mirbe...) ; Grury (71227) ; Igornay (71237) ; Iguerande (71238) ; Issy-l'Evêque (71239) ; Joncy (71242) ;...
- Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »
..., Hautefond, L'Hôpital-le-Mercier, Iguerande, Issy-l'Evêque, Joncy, Ligny-en-Brionnais, Lugny-..., Marmagne, Martigny-le-Comte, Mary, Matour, Melay, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Mo...