melay 52

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7 documents pour melay 52

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... délégué de commune associée de LECOURT (52); Louis IONI, maire de LOUVENNE (39); François GO... (72); Jean-Claude DUCARRE, maire de MELAY (71); Jean-Luc FONT, maire de MOLLEVILLE (11); Den...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... délégué de commune associée de LECOURT (52) ; Louis IONI, maire de LOUVENNE (39) ; François ...�gional (72) ; Jean-Claude DUCARRE, maire de MELAY (71) ; Jean-Luc FONT, maire de MOLLEVILLE (11) ; D...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 1 360. 30. 52. 01264 Montracol. 2004. ... 0. 49199 Melay. 1999. 1 461. 1 4...

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...52 - Haute-Marne. Aillianville (52003) ; Aingoulain...-en-Bassigny (52311) ; Mareilles (52313) ; Melay (52318) ; Mertrud (52321) ; Meures (52322) ; Mirbe...
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
... 52 M. Mureau (Anthony, Julien), 31 décembre 1986. ...1699 Mme Melay (Marie), 5 juin 1984. 1700 Mme Cavrot (Constance, ...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
...52 - Haute-Marne. Région Grand Bassigny : Aigremont...-sur-Meuse, Marcilly-en-Bassigny, Melay, Merrey, Montcharvot, Val-de-Meuse, Neuilly-l'Evê...
- Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales
... 52 M. Mureau (Anthony, Julien), 31 décembre 1986, Ra...1699 Mme Melay (Marie), 5 juin 1984, Cardiologie et maladies vasc...