melay 49

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9 documents pour melay 49

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Mardor ; Mareilles ; Marnay-sur-Marne ; Melay ; Mennouveaux ; Merrey ; Millières ; Mirbel ; Mon...Région LorraineZone d'emploi de Longwy (49 communes). Allondrelle-la-Malmaison ; Baslieux ; ...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 5 589. 5 492. 97. 0. 01314 Pri... 0. 49199 Melay. 1999. 1 461. 1 4...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Saulx; Selles; Servance; Servigney; Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire; La Vaivre; Le Val-de-Gouhenans; ...Zone d'emploi de Châtellerault (49 communes). Antran; Archigny; Availles-en-Châtelle...

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (48192) ; Vebron (48193) ; Villefort (48198).49 - Maine-et-Loire. Angrie (49008) ; Auverse (49013...-en-Bassigny (52311) ; Mareilles (52313) ; Melay (52318) ; Mertrud (52321) ; Meures (52322) ; Mirbe...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Selles ; Servance ; Servigney ; Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ; La Vaivre ; Le Val-de-Gouhenans...-CharentesZone d'emploi de Châtellerault (49 communes). Antran ; Archigny ; Availles-en-Châte...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-GROSBOIS (25); Jean-Louis ROY, maire d'EPIEDS (49); Jean-René LEFORT, maire de TRÉMONT (49); Luc B... (72); Jean-Claude DUCARRE, maire de MELAY (71); Jean-Luc FONT, maire de MOLLEVILLE (11); Den...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
... 48 Mme Tiprez (Juliette), 19 juin 1986. 49 Mme Boutot (Delphine, Marine), 27 juillet 1985. ...1699 Mme Melay (Marie), 5 juin 1984. 1700 Mme Cavrot (Constance, ...
- Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales
... 49 Mme Boutot (Delphine, Marine), 27 juillet 1985, Ra...1699 Mme Melay (Marie), 5 juin 1984, Cardiologie et maladies vasc...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (25) ; Jean-Louis ROY, maire d'EPIEDS (49) ; Jean-René LEFORT, maire de TRÉMONT (49) ; Luc...�gional (72) ; Jean-Claude DUCARRE, maire de MELAY (71) ; Jean-Luc FONT, maire de MOLLEVILLE (11) ; D...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste