mazerolles 65

• Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010

...171. Devecey. 25200. 10,988 %. 271. Mazerolles-le-Salin. 25371. 36,264 %. 112. Pierrefontaine-les...3,170 %. 555. Incourt. 62470. 40,860 %. 65. Leulinghen-Bernes. 62505. 38,350 %. 271. Oignies....

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (11226) ; Mayronnes (11227) ; Mazerolles-du-Razès (11228) ; Mazuby (11229) ; Mézerville (...65 - Hautes-Pyrénées. Adast (65001) ; Adé (65002)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 1999. 1 654. 1 598. 56. 1 971... 52. 40178 Mazerolles. 1999. 593. 566. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 21 mars 2008 portant promotion et nomination

... unis ; 38 ans de services civils.Mme Mazerolles (Monique, Marguerite), rédactrice au bureau de ... (Joseph, Pierre), interné résistant ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives ...

• Journal Officiel num. 71, 23 mars 2008
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Marsais, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Messac, Meux, Moëze, Moings, Mons, Montils, Mont... 65 - Hautes-Pyrénées. Andrest, Ansost, Artagnan...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001

...Magic Média, 65, boulevard Doulon, 44300 Nantes. Maison coopérati...Maeva Confection, Le Pont, 86320 Mazerolles. Menuiscop, rue de la Petite-Caborgne, 86800 Bigno...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002

...MAGIC MEDIA, 65, boulevard Doulon, 44300 NANTES. Maison coopérati...MAEVA confection, Le Pont, 86320 MAZEROLLES. MENUISCOP, rue de la Petite-Caborgne, 86800 BIGNO...

• Journal Officiel num. 132, 8 juin 2002
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Liste

• Décision du 12 décembre 1997 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1998 (armée active)

... 65 Deschamps (Antoine, Albert, Francis). 66 Romme... 1 Le Guillou (Jean, Yves). 2 Mazerolles (Louis, Pierre). 3 Rochette (Jean-Pierre, Maur...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 1997
• Ministère de la défense
• Décision

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Marsais, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Mérignac, Messac, Meux, Migré, Migron, Mirambea...Département des Hautes-Pyrénées (65). Adé, Allier, Ancizan, Andrest, Angos, Angles (...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002

...KS 65) : inscription par arrêté du 29 août 2002. Mo...- Château de Mazerolles : le château, en totalité, y compris ses décors...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste