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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 07/00530, 10 Juin 2008
... les plaidoiries, en présence de Madame CARTHE MAZERES et en a rendu compte à la Cour composée de: ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Bordeaux Nº 98/06596, 26 Avril 2001
Recurso nº JAX2001X04XBXX0000000025
...e 1932 à SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant SALIGNAC, 33240 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC, le 08 février 1941 à SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant "Mazères", Route de Paris, 33500 LIBOURNE, 7°) Madame ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Bordeaux Nº 07/01520b, 18 Mars 2008
... est prévenu d'avoir à MAZERES en tout cas sur le territoire national en ...
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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 06/01615, 20 Mai 2008
... RACHOU, Conseiller CARTHE MAZERES, Conseiller assistés de Madame LASSERRE, ...
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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 06/0060, 12 Février 2008
... * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Novembre 2007, devant: Monsieur NEGRE, Président Monsieur PETRIAT, Conseiller Madame CARTHE MAZERES, Conseiller, magistrat chargé du rapport ...
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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 06/00060, 12 Février 2008
... * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Novembre 2007, devant: Monsieur NEGRE, Président Monsieur PETRIAT, Conseiller Madame CARTHE MAZERES, Conseiller, magistrat chargé du rapport ...
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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 06/01596, 04 Septembre 2007
...' audience publique du 4 septembre 2007 * * * * * APRES DÉBATS à l' audience publique tenue le 27 Mars 2007, devant: Madame CARTHE MAZERES, auditrice de justice, magistrat chargé du ...
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Jurisprudence
Arrêt - Chambre civile 1 Nº 06/01613, 20 Mai 2008
... RACHOU, Conseiller CARTHE MAZERES, Conseiller assistés de Madame PEYRON, ...
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