mazeres 33

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27 documents pour mazeres 33

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 avril 2001 (cas Cour d'appel de Bordeaux, du 26 avril 2001, 98/06596)
... le 25 février 1935 à SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant .., . 2°) Madame Marie-Louise Y.. né...� SAINT ANDRÉ DE CUBZAC (33), demeurant "Mazères", Route de Paris, 33500 LIBOURNE, . 7°) Madame Ma...
- Décret du 10 novembre 2004 portant promotion et nomination
... ans de services.Brier (Jean-Claude), major ; 33 ans de services.Brignon (Jean-Claude, François), ...), capitaine ; 33 ans de services.Rivals-Mazeres (de) (Elie, Gilles, Hervé), commandant ; 16 ans d...
- Journal Officiel num. 263, 11 novembre 2004
- Décret
- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
...Régie municipale d'électricité Mazères, dont le siège social est situé rue de l'Hôtel-... social est situé ZA du Bois Majou n° 6, 33124 Aillas. Régie municipale d'électricité Bazas, d...

- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
... objectif de 5 400 MW installés fin 2020, et 336 MW en ZNI). Cette puissance résulte de la résorp...Régie municipale d'électricité de Mazères. 1 577,7. 906,6. 45,4. 861,2. 6,0. 867,2. Ene'O. ...
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération
- Décision du 17 décembre 1999 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2000 (armée active)
... 32 Soubret (Jean-Paul). 33 Rosnowski (Jacques, Hermann). 34 Métairie (Ge... 32 de Rivals-Mazeres (Elie, Gilles, Hervé, Marie). 33 Lenoble (Jea...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 1999
- Ministère de la défense
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...HIRSON . D 1043 . HIRSON . 2 . D 338 . D 565 . CHAUNY . D 1032 . ABBECOURT . 2 . D 35 ....D 817 . Limite département 65 / 31 . MAZERES-DE-NESTE . N 21 . SEMEAC . 65 . D 12 . D 921 . SAS...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 juin 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 10 juin 2008, 07/00530)
...Affaire:. Simon Pierre X.. C/. S.A.R.L. GOLF 33. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANÇAI..., en présence de Madame CARTHE MAZERES et en a rendu compte à la Cour composée de:. Mon...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Martres, Masseilles, Massugas, Mauriac, Mazères, Mazion, Mérignac, Mérignas, Mesterrieux, Mombri...JO n° 259 du 06/11/2008 texte numéro 33. Vous pouvez consulter le tableau dan...
- Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »
..., Lucq-de-Béarn, Mascaraàs-Haron, Mazères-Lezons, Moncaup, Moncla, Monein, Monpezat, Mont-Di...Toutefois, sur les pentes supérieures à 33 %, les vignes présentent un écartement entre les...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de l'année qui suit la récolte, et à 16, 33 milliéquivalents par litre, soit 0, 98 gramme par..., Martignas-sur-Jalle, Martillac, Mazères, Mérignac, Pessac, Podensac, Portets, Pujols-sur-...

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