Mazeray

• Arrêté du 23 juin 2010 autorisant la SAS Parc éolien de Mazeray et de Bignay à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 2 juillet 2003, 99/03996)

... social est Place de l'Eglise - 17400 MAZERAY, prise en la personne de son représentant légal ...

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Macqueville, Marignac, Massac, Matha, Mazeray, Migron, Mirambeau, Mons, Mortiers, Mosnac, Nantil...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

...-Symphorien, Juicq, Loire-sur-Nie, Lozay, Mazeray, Néré, Nieulle-sur-Seudre, Pessines, Poursay-Gar...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...Les Petits Bois. 17. 65. 30. A10. Mazeray. Villeneuve. 17. 80. 20. A10. Grandjean. Accès de...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Marsilly (3), Mathes (Les) (3), Mazeray (2), Médis (3), Mérignac (3), Meschers-sur-Giron...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Macqueville, Marignac, Massac, Matha, Mazeray, Migron, Mirambeau, Mons, Mortiers, Mosnac, Nantil...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Marignac, Marsais, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Messac, Meux, Moëze, Moings, Mons, M...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...), Marans (1), Marennes (1), Marsilly (1), Mazeray (1), Médis (2), Mérignac (1), Meschers-sur-Giron...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Macqueville, Marignac, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Mérignac, Messac, Meux, Migre, Migro...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis