Mayres

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39 documents pour Mayres

- Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)
..., Manglieu, Marsac-en-Livradois, Mauzun, Mayres, Médeyrolles, Le Monestier, La Monnerie-le-Montel...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.
...-la-Thines, Malbosc, Marcols-les-Mariac, Mayres, Mercuer, Meyras, Mezilhac, Mirabel, Montpezat-sou...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-546 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-301, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...(1). THUEYTS. Agglomération. 38. H. (1). MAYRES. Agglomération. 38. H. (1). COUCOURON. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision

- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...41H. 44H. 57H. 55H. 55H. 49H. MAYRES ? Suc de Joug. 28H. 30H. 25H. ?. ?. ?. MEILLONNAS ...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-549 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...(1). THUEYTS. Agglomération. 55. H. (1). MAYRES. Agglomération. 55. H. (1). COUCOURON. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...Agglomération. MAYENNE. Agglomération. MAYRES. Agglomération. MAZAMET 1. Agglomération. MAZAME...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...393 m. 150 mW (88). 29 H. MAYRES. Suc de Joug. 792 m. 1 W (89). 60 H. MEYRIEUX-TROU...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Arrêté du 9 février 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Lavillatte (1), Lespéron (1), Mayres, Mazan-l'Abbaye (1), Montselgues (1), Le Plagnal (...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
...-Thines, Malbosc, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mayres, Mercuer, Meyras, Mézilhac, Mirabel, Montpezat-so...
- Décision n° 2010-547 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...(1). THUEYTS. Agglomération. 60. H. (1). MAYRES. Agglomération. 60. H. (1). COUCOURON. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision

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