mayenne ville

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

607 documents pour mayenne ville

- Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »
...-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, de la Sarthe, des Deux-Sèvres, de la Vendée et ...-sur-Erdre, Treffieux, Vallet, Varades, Villepot, Vritz. Département de Maine-et-Loire. Andard, A...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...BASSE-NORMANDIE. 6. . PITD. VILLEDIEU-LES-POELES. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10. . PI...INDUSTRIEL. CELIA. ZONE NORD. MAINE. 5. MAYENNE . CRAON. PITD. CERANS-FOULLETOURTE. ZONE NORD. MAI...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 juin 1992 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 10 juin 1992, 78982, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-02, 16-07-01-04, 27-02-04-01, 60-02-06 Pollution du ruisseau des Châtres due au déversement d'effluents résiduaires provenant notamment du réseau d'assainissement de la commune d'Evron, dont la gestion était assurée par le Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Evron. Toutefois, le déversement des effluents n'a pu se produire qu'en raison d'une interruption du fonctionnement des installations de la station d'épuration sise à Châtres-la-Forêt (Mayenne). Du fait de cette interruption, a été mise en service la dérivation qui a conduit au déversement direct de ces effluents dans le ruisseau des Châtres. Ainsi la responsabilité des dommages incombe entièrement à la société d'économie mixte à laquelle la ville d'Evron avait confié la construction et l'exploitation de la station d'...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 octobre 2009 (cas Cour d'appel d'Angers, 27 octobre 2009, 09/00888)
...l'a été à Loiron (Mayenne), ville dans laquelle cette société se domicilia...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 25 janvier 2011, 09/020511)
...�tablissement de l'employeur situés dans la ville d'embauche et ses communes limitrophes. . Madame X... 2008 sur le site de GLAXO SMITH KLINE à Mayenne, ce que madame X.. a refusé par lettre du 1er jui...
- Code de commerce
... du groupement, ainsi que, selon le cas, la ville où se situe le greffe où il est immatriculé ou ... . . Le département . . . . . Mayenne . . . TC de Laval . . . Le département . ....
- Codes
- Arrêté du 27 novembre 2007 portant agrément de la société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété dénommée « Société anonyme de coopération immobilière de la Mayenne »
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LA DOMBES. AIN. 01444. VILLEBOIS. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. AIN. 01446. VILLENEUVE...CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). MAYENNE. 53001. AHUILLE. ZH ENTRE VITRE ET LAVAL. MAYENNE....
- Arrêté du 21 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables de la direction générale des impôts
... impôts des entreprises centralisateurRouen-Ville. 1er janvier 2008. Service des impôts des entrepr...CDI-SIE Saint-Pierre-Martinique. Mayenne. SIE Mayenne. SIE Laval Est. CDI-SIE Château-Gont...
- Avis de vacance d'emplois de direction de 1re, 2e et 3e classe (hôpitaux, hospices et maisons de retraite publics)
...Hôpital local du Sud-Ouest mayennais (Mayenne). Centre hospitalier de Clamecy (Nièvre). Centre ...Centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). ...

Page suivante