mauves sur huisne

• Arrêté du 13 juillet 2009 portant agrément de l'association Perche avenir environnement au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement

..., Bellavilliers, Bellême, Bellou-sur-Huisne, Berd'huis, Bivilliers, Bizou, Boissy-Maugis, Bres...-Maugis, Mâle, Malétable, Marchainville, Mauves-sur-Huisne, Les Menus, Monceaux-au-Perche, Montgau...

• Journal Officiel num. 195, 25 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre sociale, 31 octobre 2008, 07/03486)

...EARL XAVIER Z.. . Les Rues 61400 MAUVES SUR HUISNE . Représentée par Me BARSEGHIAN, ...

• Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêts et étangs du Perche (zone de protection spéciale)

..., Maison-Maugis, Malétable, Marchainville, Mauves-sur-Huisne, Monceaux-au-Perche, Moulicent, Mousson...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-la-Ferrière, La Gonfrière, Heugon, Igé, Mauves-sur-Huisne, Le Ménil-Bérard, Monnai, Pouvrai, Sa...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret no 98-38 du 16 janvier 1998 portant classement du parc naturel régional du Perche (Basse-Normandie et Centre)

..., Corbon, Courgeon, Feings, Loisail, Mauves-sur-Huisne, Mortagne-au-Perche, Réveillon, Saint-...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret no 98-38 du 16 janvier 1998 portant classement du parc naturel régional du Perche (Basse-Normandie et Centre)

..., Corbon, Courgeon, Feings, Loisail, Mauves-sur-Huisne, Mortagne-au-Perche, Réveillon, Saint-...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

...-en-Houlme, Bellou-le-Trichard, Bellou-sur-Huisne, Berd'Huis, Berjou, Bocquencé, Boissy-Maugis, Le ..., Mâle, Mantilly, Mardilly, Marnefer, Mauves-sur-Huisne, Méhoudin, Le Ménil-Ciboult, Le Méni...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Houesville, Houtteville, Huberville, Huisnes-sur-Mer, Husson, Joganville, Lapenty, Laulne, Less...-le-Tesson, Loré, Lucé, Magny-le-Désert, Mauves-sur-Huisne, Méhoudin, Le Ménil-Ciboult, Ménil-H...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Code de l'environnement

.... 14. Bassin des Mauves-de-Meung, à l'amont de la confluence avec la Loir.... Département d'Eure-et-Loir . L'Huisne. . Département de l'Orne . L'Huisne et les affl...

• Codes

• Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »

... de Mortagne-au-Perche : Comblot, Corbon, Mauves-sur-Huisne. - Canton de Moulins-la-Marche : Fay, M...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret