Maupas

• Décision du 10 janvier 2012 portant délégation de signature

...Didier Maupas, trésorier-payeur général de 1re catégorie, en...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2012
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision

• Décision n° 2011-767 du 12 juillet 2011 portant rectificatif de la décision n° 2007-750 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Radio associative du c?ur de la Corrèze à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Bram'FM

... susvisée, les mots : « TDF, lieudit Le Maupas, 19000 Tulle » sont remplacés par les mots : « ...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2011
• Décision

• Décision du 31 octobre 2011 portant délégation de signature

...Didier Maupas, trésorier-payeur général de 1re catégorie, en...

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'

..., Mauléon-d'Armagnac, Maulichères, Maupas, Monclar, Monguilhem, Monlezun-d'Armagnac, Mormès...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision du 31 octobre 2011 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)

... Fait le 31 octobre 2011. D. Maupas . Fait le 31 octobre 2011. D. Maupas...

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision

• Décision du 26 octobre 2011 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)

... Fait le 26 octobre 2011. D. Maupas . Fait le 26 octobre 2011. D. Maupas...

• Journal Officiel num. 252, 29 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision

• Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination (agents comptables)

...Didier MAUPAS....

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2011 portant nomination (agents comptables)

...Didier MAUPAS, trésorier-payeur général de 1re catégorie, es...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant nomination (contrôleurs budgétaires et comptables ministériels)

...Maupas (Didier), trésorier-payeur général de 1re caté...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision du 22 novembre 2011 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)

...Didier Maupas, trésorier-payeur général de 1re catégorie, en...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décision