mauleon lourdes

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20 documents pour mauleon lourdes

- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...27. 64. BAYONNE. La Rhune. 57. 64. MAULEON-LICHARRE. Agglomération. 36. 64. SAINT-JEAN-PIED--DE-PORT. Agglomération. 36. 65. LOURDES 1. Agglomération. 36. 65. TOULOUSE. Pic du Midi. ...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...21. 64. BAYONNE. La Rhune. 65. 64. MAULEON-LICHARRE. Agglomération. 28. 64. SAINT-JEAN-PIED--DE-PORT. Agglomération. 28. 65. LOURDES 1. Agglomération. 54. 65. TOULOUSE. Pic du Midi. ...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2009-884 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...138 . 6 W (25). 63 H. LOURDES. Le Béout. 749 . 10 W (26). 33 H. MANTES-LA-VILLEE. Les Carrières. 155 . 6 W (27). 27 H. MAULEON-LICHARRE. Hitte-Borde. 458 . 10 W (28). 50 H. MORT...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 février 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 23/02/2009, 292397)
... siège est 10, rue d'Arthez Lassalle à Mauléon (64130), la COMMISSION SYNDICALE DE LA VALLEE DE B... cantonal des jeunes agriculteurs de Lourdes- Saint Pé- Ossun, le centre cantonal des jeunes a...
- Décision n° 2009-885 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...138. 5 W (27). 48 H. LOURDES. Le Beout. 749. 10 W (28). 22 H. MANTES-LA-VILLE. Les Carrières. 155. 6 W (29). 24 H. MAULEON-LICHARRE. Hitte Borde. 458. 10 W (30). 22 H. MORTE...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décret du 15 janvier 2007 portant nomination (magistrature)
... : Mme Virginie Louis, épouse de Mauleon de Bruyeres, juge au tribunal de grande instance d... du service du tribunal d'instance de Lourdes : M. Paul Riviere, notaire. M. Paul Riviere effect...
- Décision n° 2009-883 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions Numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...138. 5 W (24). 38 H. LOURDES. Le Beout. 749. 10 W (25). 48 H. MANDEURE. Les Gra...Les Carrières. 155. 6 W (27). 21 H. MAULEON LICHARRE. Hitte Borde. 458. 10 W (28). 48 H. MORTE...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...Agglomération. 26/03/2010. 65. LOURDES 1. Agglomération. (1). 42. LYON. Mont Pilat. 31/0...59. MAUBEUGE. Rousies. 12/02/2010. 64. MAULEON-LICHARRE. Agglomération. 06/08/2010. 15. MAURS. A...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... de LOUHANS ? établissement de LOURDES PDC ? établissement de LOUVRE PDC43 ? établissem... de MAUBEUGE CDIS ? établissement de MAULEON ? établissement de MAUREPAS PDC ? établissement ...
- Décision n° 2009-886 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...138 m. 6 W (27). 51 H. LOURDES. Le Beout. 749 m. 10 W (28). 36 H. MANTES-LA-VILLEE. Les Carrieres. 155 m. 6 W (29). 32 H. MAULEON-LICHARRE. Hitte Borde. 458 m. 10 W (30). 36 H. MOR...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision

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