Maulay

• Arrêté du 17 février 2004 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'Institut national des télécommunications

... (Jean-Baptiste), Mathouillet (Ronan), Maulay (Vincent), Mechkour (Abdelmajid), Mlle Milhe (Cél...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Marigny-Chemereau (1), Martaizé (1), Maulay (1), Mauprévoir (2), Mignaloux-Beauvoir (4), Mire...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 26 mai 2008, 06/03110)

... au siège social sis " Broux "-86200 MAULAY . représentée par Maître Patrick LE BARAZER, av...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Mairé (86143) ; Martaizé (86149) ; Maulay (86151) ; Mauprévoir (86152) ; Mazerolles (86153)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Cuhon, Ingrandes, Maisonneuve, Massognes, Maulay, Messemé, Monthoiron, Mouterre-Silly, Saint-Laon,...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>

... Loudun: communes d'Arcay, Chalais, Loudun, Maulay, Messemé, Mouterre-Silly, La Roche-Rigault, S...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>

... Loudun: communes d'Arcay, Chalais, Loudun, Maulay, Messemé,. Mouterre-Silly, La Roche-Rigault, Sain...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Lencloitre, Lesigny, Leugny, Maire, Maulay, Messeme, Mondion, Monthoiron, Nueil-sous-Faye, Or...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis