Matour

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Mâconnais '.

...Canton de Matour:. Communes de Brandon, Montagny-sur-Grosne. Canton...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. BONNEUIL-MATOURS. Agglomération. 27. V. [2]. 30/03/12. 30/06/12. B...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-682 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R1

...33 V. MAICHE. Sud Est. 855. 2 W. 22 V. MATOUR. La Grande Roche. 686. 8 W. 25 H. MESLIÈRE. Les F...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Arrêté du 15 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 4. La trésorerie de Matour est regroupée sur le poste de Cluny-Salornay (Sa�...

• Journal Officiel num. 295, 19 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 20 septembre 1994 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Marie, Jean), notaire à la résidence de Matour (Saône-et-Loire), est acceptée. M. Nesme (Pierre...

• Journal Officiel num. 225, 28 septembre 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision n° 2009-790 du 20 octobre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302, 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date du début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre

...(1). MAICHE. Agglomération. 22. V. (1). MATOUR. Agglomération. 25. H. (1)(3). MESLIERES. Agglom�...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2009
• Décision

• Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

...61H. 26H. 23H. -. -. -. -. MATOUR - La Grande Roche. 29H. 23H. 26H. -. -. -. -. MESL...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
• Décision

• Décision n° 2010-872 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Les Grands Communaux. 499. 2 W. 47 H. MATOUR. La Grande Roche. 686. 8 W. 37 H. MESLIERE. Les Fo...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Décision

• Arrêté du 29 décembre 2006 relatif à une organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage

... (Saône-et-Loire) ; - le canton de Matour (Saône-et-Loire) ; - le canton de Tramayes (Saôn...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision n° 2010-875 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Les Grands Communaux. 499 m. 2 W. 23 H. MATOUR. La Grande-Roche. 686 m. 8 W. 33 H. MESLIERE. Les ...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Décision