Matigny

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13 documents pour Matigny

- Arrêté du 28 juin 2010 portant modification des arrêtés du 30 juin 2009 et du 6 novembre 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Vendée et en Bretagne
...LO. 752 559. Pierre Jacques Matigny. LO. 683 454. Effera. GV. 785 315. Ksora. GV. 78...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 février 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 12 février 2008, 06/00601)
...A. LABORATOIRE RATIOPHARM 5 rue Charles Matigny 94700 MAISONS ALFORT . représentées par Me Rober...
- Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Vendée et en Bretagne
...LO. 752 559. Pierre Jacques Matigny. LO. 683 454. Effera. GV. 785 315. Ksora. GV. 78...

- Arrêté du 30 juin 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Vendée et en Bretagne
... Pierre Jacques Matigny. LO. 683 454 . E...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Maricourt ; Marquaix ; Marquivillers ; Matigny ; Maucourt ; Maurepas ; Méharicourt ; Mesnil-Brun...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Maricourt; Marquaix; Marquivillers; Matigny; Maucourt; Maurepas; Méharicourt; Mesnil-Bruntel;...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 13 mars 1990 (cas Cour administrative d'appel de Nancy, 2e chambre, du 13 mars 1990, 89NC01160, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-03-01 La loi de validation du 30 décembre 1986 intervenue en cours d'instance d'appel oblige le juge à refuser le bénéfice de l'exonération de la taxe foncière prévue à l'article 1384 du code général des impôts et à annuler le jugement ayant accordé cette exonération.

...X.. sur le territoire de la commune de MATIGNY n'a pas fait l'objet d'un prêt selon le régime p...
- Arrêté du 3 août 1995 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Hombleux, Languevoisin-Quiquery, Matigny, Mesnil-Saint-Nicaise, Monchy-Lagache, Morchain, M...
- Journal Officiel num. 216, 16 septembre 1995
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Maricourt ; Marquaix ; Marquivillers ; Matigny ; Maucourt ; Maurepas ; Méharicourt ; Mesnil-Brun...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Marquaix, Marquivillers, Martainneville, Matigny, Maucourt, Maurepas, Méaulte, Méharicourt, Méri...

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