maternite port royal

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5 documents pour maternite port royal

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 août 1993 (cas Loi relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France)
Loi relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France

... Paul Quilès, Alain Rodet, Mme Ségolène Royal, MM Georges Sarre, Henri Sicre, Camille Darsières... n° 52-893 du 25 juillet 1952 modifiée portant création d'un office français de protection des ... aux prestations d'assurance maladie, maternité et décès, la même règle à laquelle n'est pré...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 août 1993 (cas Loi relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France)
Loi relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France - Journal officiel du 18 août 1993, p. 11722 -

... Paul Quilès, Alain Rodet, Mme Ségolène Royal, MM Georges Sarre, Henri Sicre, Camille Darsières... n° 52-893 du 25 juillet 1952 modifiée portant création d'un office français de protection des ... aux prestations d'assurance maladie, maternité et décès, la même règle à laquelle n'est pré...
- Décret no 2001-1353 du 28 décembre 2001 relatif aux congés de maternité et de paternité dans les régimes des travailleurs des professions non salariées non agricoles et des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)
...615-6 est portée à dix-huit jours au plus. ». Art. 9. - L'articl... Ségolène Royal. La secrétaire d'Etat au budget,. Florenc...

- Décret du 18 septembre 1998 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
... de gynécologie et obstétrique, maternité régionale ;. - emploi no 543 PU-PH 0045. CHU ...CHU de Paris (Cochin - Port-Royal - université Paris-V). M. Dardennes (Roland) ...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2008
... Saint-Marcel en totalité dont son portail ouest, ses décors peints (du ch?ur, de la chapell...Salins-les-Bains. ? Anciennes salines royales : pour la grande saline : l'ensemble des bâtiment... salle d'opération du premier étage (maternité) ; la mosaïque de Fernand Léger ; les façades e...