Masserac

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de Vilaine (zone spéciale de conservation)

... Fégréac, Guémené-Penfao, Guenrouet, Massérac, Saint-Nicolas-de-Redon, Sévérac. ARTICLE 2. La ...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 février 2011 (cas Cour d'appel de Rennes, 8 février 2011, 09/03325)

..... 44290 MASSERAC. représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDINassist�...

• Arrêté du 20 avril 1993 portant nomination au conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

...M. Chauvel (Pierre), l'Abbaye, 44290 Masserac. M. Droulin (Maurice), 61230 Saint-Evroult-de-Mont...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 1993
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...LOIRE-ATLANTIQUE. 44092. MASSERAC. VALLEE DE VILAINE. LOIRE-ATLANTIQUE. 44097. MESQU...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Louisfert, Lusanger, Marsac-sur-Don, Masserac, Meilleraye-de-Bretagne (La), Moisdon-la-Rivière,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...'ANXTOT (76) ; Fabrice SANCHEZ, maire de MASSERAC (44) ; Daniel GILBERT, maire de THELIGNY (72) ; Ja...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste