Martinvast

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Margueray, Marigny, Martigny, Martinvast, Maupertuis, Maupertus-sur-Mer, La Meauffe, Méaut...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 10 janvier 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Lestre (1), Lieusaint (1), Martinvast (1), Méautis (2), Mesnil-au-Val (Le) (1), Néhou ...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...COUTANCES . 50 . D 352 . D 900 . MARTINVAST . D 119 . MARTINVAST . 50 . D 900 . D 352 . MARTIN...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

..., Margueray, Marigny, Martigny, Martinvast, Maupertuis, Maupertus-sur-Mer, La Meauffe, Méaut...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Longueville, Marcey-les-Grèves, Martinvast, Ponts, Querqueville, Saint-Georges-Montcocq, Sain...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., La Glacerie, Granville, Longueville, Martinvast, Querqueville, Tourlaville, Yquelon. . 51-Marne . ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 juillet 1996 portant attribution de la licence d'agent artistique, retraits de licence et transferts de siège d'agences

... Defoy), 2, route des Epines, 50690 Martinvast ; Licence no 763 : agence Claude Villalba, 15...

• Journal Officiel num. 176, 30 juillet 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 971. COUTANCES. 50. D 352. D 900. MARTINVAST. D 119. MARTINVAST. 50. D 900. D 352. MARTINVAST. ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 5 novembre 1991 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien des Hauts-Vents au Fort-du-Roule traversant le département de la Manche

...Martinvast et Tollevast (Manche). La partie la plus haute des...

• Journal Officiel num. 263, 10 novembre 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Arrêté du 23 janvier 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., La Glacerie, Grosville (3), Martinvast, Le Rozel (2), Saint-Lô, Sidéville, Tourlaville,...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2002
• Ministere de l'interieur
• Arrêté