martinet jean pierre

• Décret du 20 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

... Les lieutenants-colonels : Malgorn (Yvan, Jean). Reiland (Jean-Philippe). Marchand (Gaël, Stéph...Gleyzon (Joël, Georges, Jean, Pierre). Josse (Emmanuel, Dominique). Voillot (Jean-Fran�...Malaval (Jérôme, Michel). Martinet (Jean-Pierre, Roger, Georges). Simonin (Jean, Bern...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 décembre 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 9 démbre 1991, 88-80.786 90-84.994)

...� l'affaire à une date ultérieure; X.., Martinet Jean-Pierre, Guidetti Richard, contre l'arrêt de ...

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Beaugendre (Sébastien). Bellissent (Jean). Bernard (Clara). Boizard (Maryline). Boizel (Rog...Cabrillac (Séverine). Cagnoli (Pierre). Cayrol (Nicolas). Celerien (Laurence). Chansenay...Marcheix (Daniel). Martin (Christophe). Martinet (Jean-Luc). Marty (Michel). Matlock (Jann). Meckin...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Décret du 20 février 2008 portant nomination dans l'armée active des élèves de l'Ecole polytechnique

... (Edouard, Marc, Antoine).Borot (Antonin, Pierre, Marie).Boschin (Pierre, Jean, Bernard).Bourdin (C...).Mare (Alexandre, Pierre, Ernest).Martinet (Xavier, Pierre, Jean).Martinot-Lagarde (Joseph, E...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 8 février 2011 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

...-Alice), Nigend : 199819 ; Allouis (Vincent, Jean-Marc), Nigend : 234034 ; Alluchon (Nicolas, Serge,..., Alexis), Nigend : 231244 ; Anglade (Pierre, Didier), Nigend : 206004 ; Angst (Maxime, Valenti..., Antoine, Pierre), Nigend : 177285 ; Martinet (Pierre, Paul), Nigend : 201481 ; Martinez (Arnaud...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 21 août 2002 habilitant les agents du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports à constater les infractions mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles

...Mm e. Martine Gustin-Fall;. M. Jean-Jacques Hatton;. M. Jean-François Jube;. M. Pierr...Mm e. Nancy Marrec;. M. Jean-Michel Martinet;. M. Jean-Pierre Noir;. M. Raymond Peix;. M. Jean-...

• Journal Officiel num. 203, 31 août 2002
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 29 août 2008 portant nomination et promotion dans l'armée active

... Les chefs d'escadron :Reiland (Jean-Philippe).Cruciani (Jean-Marc, Marie).Hans (Franciis, Alfred).Aussenac (Jean-Pierre).Laligant (Hubert, Jacques, François).Steiger (Er..., Maurice).Malaval (Jérôme, Michel).Martinet (Jean-Pierre, Roger).Simonin (Jean, Bernard).Delma...

• Journal Officiel num. 203, 31 août 2008
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision du 28 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2009 (réserve)

...-colonels de réserve : 1 Mathieu (Michel, Jean). 2 Paris (Patrice). 3 Bernard (Jean, Dominique). ...5 Jammet (Luc, Marc). 6 Tagand (Pierre, Denis). 7 Hilbert (Jean-Claude). 8 Boyer (Gérard...57 Carau (Lionel, Louis). 58 Martinet (Jean-Michel, Georges, Frédéric). 59 Girondeau (...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 11 juillet 2008 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

... M. Lerner (Patrice). M. Margelidon (Jean-Claude). M. Zupan (David). Cour administrative d'a... Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martinet Saint-Pierre-et-Miquelon, en résidence à Cayenne...

• Journal Officiel num. 175, 29 juillet 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 5 mars 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

...-colonels de réserve : Mathieu (Michel, Jean). Paris (Patrice). Bernard (Jean, Dominique). Geru...Jammet (Luc, Marc). Tagand (Pierre, Denis). Hilbert (Jean-Claude). Boyer (Gérard, Je...Moura (José). Carau (Lionel, Louis). Martinet (Jean-Michel, Georges, Frédéric). Girondeau (Pie...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2010
• Ministère de la défense
• Décret